Traités et Droit International – Page 44

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo pour la période du mois d’août 2002

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue Période couverte: mois d’août 2002.

Rapport Art.7 CIMAP de la France pour la période allant du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001 – Formules E, F, G, H, I et J

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Période couverte: du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001. Contenu : – Formule E: État des programmes de reconversion ou de mise hors…

Rapport Art.7 CIMAP de la France pour la période allant du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001 – Formules A, B, C et D

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Période couverte: du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001. Contenu : – Formule A: Mesure d’application nationales ; – Formule B: Stocks de…

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté en mars 2001

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: mars 2001 Période couverte: du 1er avril 2000 au 1er mars 2001.

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal présenté le 1er septembre 1999

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 1er septembre 1999 Période couverte: du 1er mars 1999 au 30 août 1999.

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 26 août 1999

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 26 août 1999 Période couverte: du 1er mars 1999 au 31 juillet 1999.

Photos annexées au Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 26 août 1999

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: 26 août 1999 Période couverte: du 1er mars 1999 au 31 juillet 1999 Photos présentées dans le contexte de la formule H du rapport, formule prévue pour expliquer les caractéristiques techniques de…

9ème AEP CIMAP – Brochure explicative

document - 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel, 24-28 novembre 2008. Brochure du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG) Dernière modification: 1er novembre 2008. Table des matières: 1. Qu’est-ce que la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel? 2. Qu’est-ce que la neuvième Assemblée des Etats parties? 3. Que se…

8ème AEP CIMAP – Intervention de la RDC sur l’article 5 (destruction des mines antipersonnel dans les zones minées)

document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Intervention de Maître Néhémie Mwilanya Wilondja, Conseiller Juridique à la Présidence de la République démocratique du Congo, faite le 20 novembre 2007 à l’occasion de la 8ème Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur la mise en oeuvre de l’article 5 de la Convention (destruction des mines antipersonnel dans…

8ème AEP CIMAP – Intervention de la République du Congo

document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Allocution de son Excellence Monsieur Jacques Yvon Ndolou, ministre à la résidence, chargé de la Défense nationale des anciens combattants et des mutilés de guerre faite le 18 novembre 2007 à l’occasion de la 8ème Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Mer morte (Jordanie), du 18 au 22 novembre…