Traités et Droit International – Page 31

Intersessionnelle mai 2006 CIMAP – Intervention de la RDC (diapositives) – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM et technologie, Mai 2006, Mai 2006, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la République Démocratique du Congo "Mise en application de l’article 5" faite le 10 mai 2006 à la réunion intersessionnelle de mai 2006 Genève, 8 au 12 mai 2006 Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de…

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention de la RDC (diapositives) – CP sur la destruction des stocks

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Destruction des stocks, Mai 2003, Mai 2003, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

La République démocratique du Congo et la mise en application de l’article 4 (Diapositives de la présentation) présenté par l’Ambassadeur Zulu Kilo-Abi, Directeur des Organisations Internationales, Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale Présentation faite le 15 mai 2003 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des…

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention de la RDC (diapositives) – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM, Technologie, Mai 2003, Mai 2003, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

La République démocratique du Congo et la mise en application de l’article 5 (Diapositives de la présentation) présenté par l’Ambassadeur Zulu Kilo-Abi, Directeur des Organisations Internationales, Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Rapport Final

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Rapport final de la première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Nairobi, 29 novembre – 3 décembre 2004 rédigé le 9 février 2005 Le rapport comprend cinq parties et neuf annexes ainsi…

6ème AEP CIMAP – Projet de règlement intérieur

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Projet de règlement intérieur de la sixième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel fait le 7 septembre 2005 à l’occasion de la sixième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Zagreb (Croatie), du 28 novembre au 2 décembre 2005.

6ème AEP CIMAP – Projet de déclaration de Zagreb

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Projet de déclaration de Zagreb présenté le 24 novembre 2005 lors de la sixième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Zagreb, 28 novembre – 2 décembre 2005.

Un an plus tard : on commémore la Convention et on va de l’avant

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Traités et Droit International

Article de Lloyd Axworthy, extrait du magazine Passage : Rapport du Canada sur l’interdiction des mines terrestres, publié par le Ministère des Affaires étrangères er du Commerce International du Canada, numéro 8, Hiver 1998, pp.3-5. Le rapport complet est téléchargeable à l’adresse suivante : http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/E12-13-8F.pdf

OUA, déclaration à la cérémonie de signature de la CIMAP à Ottawa

document - Activités et publications des organisations, Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Ottawa - cérémonie de signature, Traités et Droit International, Union Africaine (UA)

Message de son Excellence Dr. Salim Ahmed Salim, Secrétaire général de l’Organisation de l’Unité Africaine, prononcé par l’Ambassadeur Abderrahmane Bensid, Observateur Permanent de l’O.U.A. auprès de l’O.N.U. à Genève à la Cérémonie de signature de la Convention internationale sur l’interdiction des mines antipersonnel, à Ottawa Ottawa, du 2 au 4 décembre 1997. [Source: Centre de…

9ème AEP CIMAP – Présentation de l’Algérie sur les opérations de déminage humanitaire

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Opérations de déminage humanitaire (diapositives) – République algérienne démocratique et populaire Ministère de la Défense Nationale – Comité interministériel de suivi de l’application de la Convention d’Ottawa présenté le 27 novembre 2008 lors de la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 24-28 novembre 2008.

Promouvoir l’universalité de la Convention sur Certaines Armes Classiques

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies (UNODA), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Publication du Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies (UNODA), Études thématiques de l’UNODA n° 17, octobre 2009, Projet commun du Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies et de l’Union européenne. Ce document traite de la CCAC, du Protocole additionnel II modifié, du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre (REG),…