Traités et Droit International – Page 28

Armes à sous-munitions :Quel est l’action menée par le Mouvement de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge pour en réduire l’impact sur les civils?

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Armes à sous-munitions: quelle est l’action menée par le Mouvement de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge pour en réduire l’impact sur les civils ? ( 1er octobre 2010, date estimée) Sommaire:– Développement, promotion et mise en oeuvre des normes ;– Prévenir les accidents et réduire les effets de la contamination par les armes ;– Assistance…

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention du Maroc – CP sur le déminage, ERM et technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM et Technologies, Juin 2010, Juin 2010, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du Maroc (Pays observateur) lors des réunions des Comités permanents dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP). Genève, du 21 au 23 juin 2010. Sommaire:I- Transparence et échange d’informationsII- Assistance aux victimes

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté par la République démocratique du Congo. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2009.

Rapport Art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté à titre volontaire par le Maroc. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 30 avril 2009 au 30 avril 2010.

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Document soumis par le Coordonnateur pour la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Amendement 2 au Projet de déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Deuxième amendement au Projet de déclaration de Vientiane de 2010. Document soumis par le Président désigné. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Amendement 1 au Projet de déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Premier amendement au Projet de déclaration de Vientiane de 2010. Document soumis par le Président désigné. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Projet de Programme de travail 2011 pour la mise en oeuvre et l’universalisation de la Convention

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire: Fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Projet de Plan d’action de Vientiane

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire: Fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010. Sommaire:I. IntroductionII. PartenariatsIII. UniversalisationIV. Destruction des stocksV. Enlèvement et destruction des restes d’armes à…

1ère AEP à la CASM – Un monde sans armes à sous-munitions: passer du concept à l’action, projet de la déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire: Fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010 Sommaire:– Des dommages causés pendant des décennies ;– Réduction des risques ;– Établir un…