Document de l’Irlande, MAMAP en dehors des zones marquées – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Irlande, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Irlande présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) mises en place en dehors de zones dont le périmètre est marqué.

Document des Etats-Unis, réponses à certaines préoccupations – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Les Etats-Unis répondent à certaines préoccupations au sujet de l’adoption d’un protocole relatif aux mines autres que les mines antipersonnel. Les préoccupations apparaissent…

Rapport Art.7 CIMAP du Canada pour la période allant du 18 avril 2007 au 19 mars 2008

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 2008 Période couverte: du 18 avril 2007 au 19 mars 2008.

Rapport Art.7 CIMAP du Canada présenté le 2 mai 2006

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Article 7 – Rapport au Secrétaire général des Nations Unies Date de présentation: 2 mai 2006 Période couverte: du 12 avril 2005 au 25 avril 2006.

Document de l’Afrique du Sud, Convention-cadre sur certaines armes classiques – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Afrique du Sud, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Document présenté par l’Afrique du Sud qui s’intitule "Convention-cadre sur certaines armes classiques: articles supplémentaires sur les consultations et le respect des dispositions".…

Propositions et idées relatives aux MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Coordonnateur, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Coordonnateur présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). "Propositions et idées qui ont été avancées au sein du…

Rapport Art.7 CIMAP du Canada présenté le 11 avril 2005

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 11 avril 2005 Période couverte: du 1er mars 2004 au 11 avril 2005.

Document de la France, démarche méthodologique – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la France, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. La France présente une démarche méthodologique d’évaluation dans le cadre de l’amélioration de la conception de certains types spécifiques de munitions.

Rapport Art.7 CIMAP du Canada présenté le 22 avril 2003

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 22 avril 2003 Période couverte: du 2 mars 2002 au 7 avril 2003.

Document du Royaume-Uni, détectabilité des mines antivéhicule – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Royaume-Uni présente un document sur la détectabilité des mines antivéhicule. Contenu :– Introduction ;– Champs de mines posés à des fins de défense…