Traités et Droit International – Page 162

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 30 avril 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2003 Période couverte: 1er janvier 2002 au 31 décembre 2002.

Rapport Art.7 CIMAP de Djibouti présenté le 25 janvier 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Djibouti, Djibouti, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 25 janvier 2005 Période couverte: 1er janvier au 31 décembre 2004.

Rapport Art.7 CIMAP du Djibouti présenté le 28 avril 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Djibouti, Djibouti, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 28 avril 2004 Période couverte: octobre 2002 au 31 décembre 2003.

Rapport Art.7 CIMAP de Djibouti présenté le 16 janvier 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Djibouti, Djibouti, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 16 janvier 2003 Période couverte: octobre 2002.

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo pour la période allant du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2006

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue Période couverte: du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2006.

Document de la CMC, dispositions face à l’impact des munitions d’armes à dispersion – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Organisations non gouvernementales (ONG), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par la Cluster Munition Coalition (CMC), lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. La Cluster Munition Coalition présente les dispositions à prendre face à l’impact des munitions d’armes à dispersion. Structure du document :–…

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo présenté le 1er juin 2005

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 1er juin 2005 Période couverte: avril 2004 au 30 avril 2005.

Document de l’Australie, méthode de signalisation des champs de mines – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Neuvième, Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Australie, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Australie présente différentes méthodes de signalisation des champs de mines. Structure du document :– Introduction ;– Objectif ;– Rappel ;– Méthodologie proposée ;– Avantages probables…

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo présenté le 30 avril 2004

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2004 Période couverte: avril 2003 à avril 2004.

Propositions et idées relatives aux MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Coordonnateur présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). "Propositions et idées qui ont été avancées au sein du…