Document du Royaume-Uni, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. Le Royaume-Uni présente un document sur les dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).…

Document de la Réunion d’experts militaires et techniques – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président des réunions d’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre (REG), lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. Structure du document :– Introduction ;– Mandat du Groupe de travail…

Document de l’Allemagne, fiabilité, sécurité et performance des munitions et sous-munitions classiques – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Allemagne présente un document sur la fiabilité, la sécurité et la performance des munitions et des sous-munitions classiques. Sommaire :I. Teneur du documentII. Réglementation nationaleIII.…

Document de l’UE, mécanisme pour le respect des dispositions – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Union européenne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Union européenne présente un mécanisme qui pourrait être adopté pour assurer le respect des dispositions de la Convention: idées et suggestions. Structure du document…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005

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Rapport Art.7 de la République démocratique du Congo pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Allemagne présente une proposition concernant des pratiques optimales relatives aux dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 18 juin 2004

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Rapport Art.7 de la République démocratique du Congo présenté le 18 juin 2004 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 18 juin 2004 Période couverte: du 1er janvier…

Respect des dispositions – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Président présente un document de travail sur le respect des dispositions. "Il a pour but de fonder et de faciliter les débats à…

Document du CIDHG, situation actuelle en matière de détectabilité des MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le CIDHG présente, à la demande du Coordonnateur, un document intitulé "Mines autres que les mines antipersonnel…

Rapport Art.7 CIMAP du Canada présenté le 30 avril 2007

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Article 7 – Rapport au Secrétaire général des Nations Unies Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 CIMAP Date de présentation: 30 avril 2007 Période couverte: du 25 avril 2006 au…