Traités et Droit International – Page 166

Document du SLAM (UNMAS), techniques de détection et d’enlèvement des MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimine des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Structure du document :– Introduction ;– Exigences auxquelles doivent satisfaire les techniques de déminage humanitaire;– Aperçu…

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en mars 2007

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: mars 2007 Période couverte: du 1er janvier 2006 au 1er janvier 2007.

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en juin 2006

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: juin 2006 Période couverte: du 1er janvier 2005 au 1er janvier 2006.

Note du Coordonnateur – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Traités et Droit International

Note du Coordonnateur, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Document en 2 parties : A. Application des principes existants du droit international humanitaire B. Mesures préventives visant à améliorer la conception de certains types particuliers…

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en février 2004

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 5 février 2004 Période couverte: du 1er janvier 2003 au 1er janvier 2004.

Liste indicative de sujets de discussion – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Traités et Droit International

Document établi à la demande du Coordonnateur, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Le présent document contient une liste indicative de sujets de discussion pour la réunion d’experts militaires. Structure du document:I. But de la…

Document des Pays-Bas, échanges d’informations sur le Protocole V – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Septième, Traités et Droit International

Document présenté par les Pays-Bas, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Les Pays-Bas proposent un échange d’informations, à titre volontaire, sur le Protocole V.

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté le 21 janvier 2002

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 21 janvier 2002 Période couverte: janvier à décembre 2001.

Document de la Suisse, points et problèmes relatifs à certains types de munitions explosives – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Septième, Traités et Droit International

Document présenté par la Suisse, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. La Suisse présente les points et problèmes concernant des mesures préventives d’ordre technique visant certains types particuliers de munitions explosives.

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en décembre 2000

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: décembre 2000 Période couverte: janvier à décembre 2000.