Traités et Droit International – Page 14

Centre des technologies au service de l’action contre les mines

document - Approche thématique, Canada, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Généralités, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Ce document du Ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes présente le Centre des technologies établi en 1998 par le gouvernement canadien pour appuyer la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP). Contenu:– Quelle est l’utilité de ce centre?– Quelle est la différence entre le déminage militaire et…

Conférence de Vientiane sur les BASM : HI salue les engagements concrets des États

document - Activités et publications des organisations, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Handicap International (HI), Information générale, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de Handicap International (HI) sur la Conférence de Vientiane sur les armes à sous-munitions. Les points forts de ladite Conférence:– L’adoption à l’unanimité de la Déclaration de Vientiane par les États parties de cette Convention ;– Un plan d’action pour changer la vie des victimes ;– Une situation dramatique au Laos ;– Une bonne implication…

Examen de la Convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques excessifs

document - Approche thématique, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Ce document est un article publié dans l’Annuaire français de droit international (Vol. 41, 1996, pp. 185-198). L’auteur revient sur les avancées et les faiblesses de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC) et notamment de son protocole II. source: http://www.persee.fr/

Douzième conférence des EP au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Traités et Droit International

Document final de la douzième conférence des États parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur Certaines Armes Classiques.Genève, 24 novembre 2010.Point 14 de l’ordre du jour: examen et adoption du document final. Sommaire:I- IntroductionII- Organisation de la douzième conférence annuelleIII- Travaux de la douzième conférence annuelleIV- Conclusions et recommandationsAnnexes

11ème AEP CIMAP – Programme de travail provisoire

document - 11ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Ce document est le programme de travail provisoire de la onzième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel qui aura lieu à Phnom Penh du 28 novembre au 2 décembre 2011. Point 7 de l’ordre du jour provisoire: organisation des travaux.

Agissons pour des avancées sur le Traité d’interdiction des mines

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Information générale et déclarations, Organisations non gouvernementales (ONG), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Note d’information publiée par la Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), pour les États en vue de la 11ème Réunion des États Partis au Traité d’interdiction des mines (CIMAP), qui aura lieu à Phnom Penh du 28 novembre au 2 décembre 2011. ICBL rappelle aux États parties les engagements pris lors de la 10ème réunion des…

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Traités et Droit International

Document final adopté à la douzième conférence annuelle des Hautes parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC). Point 14 de l’ordre du jour Genève, 24 novembre 2010

Rapport d’activité du groupe d’experts gouvernementaux de la CCAC

document - 2011, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ce document a été adopté lors de la deuxième session du Groupe d’experts gouvernementaux des États parties à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Point 10 de l’ordre du jour. Genève, 28…

Les bombes à sous-munitions

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Etudes et programmes, Généralités, Généralités, Handicap International (HI), Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Compilation des articles du site internet d’Handicap International France formant la rubrique Bombes à sous-munitions (BASM).Contenu:- L’impact humanitaire des sous-munitions ;- Une victoire historique: le traité d’Oslo ;- La chronologie de l’interdiction ;- États parties et États signataires. Source: http://www.sousmunitions.fr/ Dernière date de consultation : 22.07.2011

11ème AEP CIMAP – Ordre du jour provisoire

document - 11ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Ce document est un ordre du jour provisoire pour la onzième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel qui aura lieu à Phnom Penh du 28 novembre au 2 décembre 2011. Point 4 de l’ordre du jour provisoire: adoption de l’ordre du jour.