2ème AEP à la CASM – Déclaration du Sénégal
Déclaration du Sénégal lors de la 2ème Assemblée des Etats Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-Munitions (CASM) à Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
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2ème AEP à la CASM – Déclaration de la Belgique
document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration de la Belgique lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
Rapport Art.7 CASM de la Principauté de Monaco présenté en août 2011
document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Mise en œuvre nationale, Monaco, Monaco, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit InternationalCe document est le rapport initial soumis par la Principauté de Monaco au Secrétaire Général des Nations Unies en vertu de l’obligation de transparence de l’article 7 de la Convention sur les armes à sous munitions.
2ème AEP à la CASM – Déclaration de la République Centrafricaine
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2ème AEP à la CASM – Déclaration du Burkina Faso
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2ème AEP à la CASM – Déclaration de la République du Tchad
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2ème AEP à la CASM – Déclaration du Maroc
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2ème AEP à la CASM – Déclaration du Mali
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2ème AEP à la CASM – Déclaration de la France sur la destruction des stocks
document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration de la France au sujet de la destruction des stocks lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
2ème AEP à la CASM – Intervention de la République du Congo
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