Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) – Page 31

Bénin, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions, débat général sur le futur traité

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, Wellington

Intervention de la délégation béninoise lors de la Conférence de Wellington sur les bombes à sous-munitions à l’occasion du débat général sur le futur traité Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Bénin, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: soutien à la Déclaration de Wellington et au projet de traité

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, Wellington

Intervention de la délégation beninoise exprimant son soutien à la Déclaration de Wellington et au projet de traité sur les armes à sous-munitions, à l’occasion de la cérémonie de clôture de la conférence de Wellington sur les bombes à sous-munitions Wellington, du 18 au 22 février 2008 faite le 22 février 2008.

Déclaration d’Oslo, Conférence d’Oslo sur les sous-munitions

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Oslo - 1ère conférence, Traités et Droit International

Déclaration faite le 23 février 2007 lors de la Conférence d’Oslo sur les sous-munitions, du 22 au 23 février 2007. http://www.clusterconvention.org/declaration-oslo/

Les armes à sous munitions : vers une réglémentation spécifique

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Périodique UNIDIR Numéro 4, 2006. Article écrit par Louis MARESCA (Conseiller juridique dans l’unité mines-armes de la division juridique du Comité International de la Croix-rouge). "Les vues exprimées dans cet aticle sont celles de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement celles du CICR". http://www.unidir.ch/bdd/fiche-periodique-fr.php?ref_periodique=1020-7287-2006-4-fr

Commentaire spécial de Jonas Gahr Störe (Ministre des Affaires Etrangères norvégien) sur l’interdiction des armes à sous-munitions

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Périodique UNIDIR Numéro 4, 2006. Commentaire publié dans forum du désarmement: les armes à sous-munitions.

Convention sur les armes à sous-munitions – texte intégral

document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Traités et Droit International

Texte intégral de la Convention sur les armes à sous-munitions, adopté le 30 mai 2008 lors de la Conférence de Dublin. Dublin, 19 au 30 mai 2008(Conférence diplomatique pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions).