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Document du Royaume-Uni, utilité militaire des munitions d’armes à dispersion – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dixième, Dixième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le Royaume-Uni présente un document sur l’utilité militaire des munitions d’armes à dispersion et détaille l’emploi de telles munitions : – larguées par aéronef ;…

Bilan des travaux de 2004 – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Président de la Réunion d’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le bilan des travaux de 2004 reprend les grands axes des réunions…

Document de l’Allemagne, fiabilité et emploi des munitions à dispersion– Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dixième, Dixième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Allemagne, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Allemagne présente un document intitulé "Fiabilité et emploi des muntions à dispersion", comportant une partie pour chacun des thèmes.

Document de réflexion – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de réflexion présenté par le Président désigné, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. 1ère partie: cadre juridique 2ème partie: questions d’organisation.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Bilan de la Belgique, coordonnateur pour l’article 7, sur la soumission des rapports

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le fonctionnement et l’état d’ensemble de la Convention Genève (Suisse), 2 – 6 juin 2008.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage, ERM, Technologie, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines Genève (Suisse), 4 – 5 juin 2008. Contenu : – Base de travail…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui sont en train de remplir leurs obligations de l’art. 5 et qui ont présenté une demande de prolongation pour la 9ème AEP – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage, ERM, Technologie, Généralités, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 et qui ont présenté une demande de prolongation à être formellement étudiée lors de la 9ème Réunion des Etats Parties Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP en mesure d’en soutenir d’autres en matière de soins, de réadaptation et de réintégration de survivants de mines – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties en mesure d’en soutenir d’autres en matière de soins, de réadaptation et de réintégration de survivants de mines, Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Genève (Suisse), 3 et 6 juin 2008.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui ont annoncé être responsables d’un nombre significatif de survivants des mines – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui ont annoncé être responsables d’un nombre significatif de survivants des mines Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Genève (Suisse), 3 et 6 juin 2008. Contenu : – Base de travail ; – Questions.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui ont rempli récemment leurs obligations selon l’article 4 ou qui sont en train de les remplir – CP sur la destruction des stocks

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats parties qui ont rempli récemment leurs obligations selon l’article 4 ou qui sont en train de les remplir Réunion intersessionnelle, Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur la destruction des stocks Genève (Suisse) 2 – 3 juin 2008.