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Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: assistance et définition des victimes, article 5

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, Wellington

Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellingtonsur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif à l’assistance aux victimes ainsi que la définition des victimes des munitions en grappes, article 5 Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: obligations générales, portée d’application, définition

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Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellingtonsur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif aux obligations générales et la portée d’application ainsi que la définition Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Togo, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: soutien à la Déclaration de Wellington et au projet de traité

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Déclaration de la délégation du Togo, qui souscrit à la Déclaration de Wellington et soutient le projet de traité actuel à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Sénégal, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: l’article 2

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Déclaration de la délégation du Sénégal sur l’article 2, à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions Wellington, du 18 au 22 février 2008.

France, projet d’intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: définition des armes à sous-munitions

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Projet de déclaration de la France sur la définition des armes à sous-munitions (article 2 du projet de traité), à la Conférence de Wellington Wellington, du 18 au 22 février 2008.

France, au nom des pays like-minded: déclaration de clôture à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions

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Déclaration de clôture des pays like-minded (France, République tchèque, Slovaquie, Suède, Finlande, Pays-Bas, Italie, Danemark, Allemagne, Royaume-Uni, Australie, Canada, Japon, Suisse) à la Conférence de Wellington Wellington, du 18 au 22 février 2008.

La Convention d’Ottawa : le combat continue

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, Généralités, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Article de Mme Brigitte STERN, Présidente de la CNEMA, paru dans la revue "Le Monde" – Année 2004. Dans cet article, Mme Brigitte Stern donne des informations sur la Convention d’Ottawa et expose le bilan des résultats après son entrée en vigueur. Aussi, elle parle dans son article de l’action de la France (et particulièrement…

Laos, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: l’article 1 du projet de Convention

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Déclaration de l’Ambassadeur Maligna Saignavongs du Laos sur l’article premier du projet de Convention sur les Armes à sous-munitions, à la Conférence de Wellington Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Laos, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: définition des armes à sous-munitions

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Déclaration de l’Ambassadeur Maligna Saignavongs du Laos sur la définition des "armes à sous munitions" à la Conférence de Wellington Wellington, du 18 au 22 février 2008.

RDC, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: définition, coopération et assistance internationales

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Déclaration de la délégation de la République démocratique du Congo à la Conférence de Wellington, sur la définition, la coopération et l’assistance internationales Wellington, du 18 au 22 février 2008.