Lesotho, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition du Lesotho pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. Cette proposition vise l’ajout d’un nouveau paragraphe (paragraphe 3) au préambule. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM7_003.pdf
Royaume-Uni, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition du Royaume-Uni pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM6_004.pdf
France, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition de la France pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM5_003.pdf
Irlande, proposition lors de la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition de l’Irlande pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM4_003.pdf
Les mines terrestres: examen critique des instruments juridiques
document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit InternationalLettre de l’UNIDIR N°28/29 pages 62-63. Décembre 1994 – Mai 1995. Articles et chapitres 1994. Doswald-beck L et Herby P. http://www.unidir.org/bdd/fiche-article-fr.php?ref_article=524
Sénégal, intervention à la Conférence de Dublin sur les sous-munitions: observations générales
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration générale de la délégation du Sénégal à la Conférence diplomatique de Dublin pour la négociation d’une Convention internationale sur les armes à sous- munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/Senegal.pdf
La communauté internationale face aux problèmes des mines terrestres antipersonnel
document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit InternationalArticle écrit par Boutros Boutros Ghali, publié dans la Lettre de l’UNIDIR N°28/29 décembre 1994- Mai 1995. Publication intitulée: Les mines terrestres et la conférence d’examen de la Convention sur certaines armes classiques. http://www.unidir.org/bdd/fiche-article-fr.php?ref_article=520
Projet de Convention sur les armes à sous-munitions, Conférence de Wellington
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, WellingtonWellington, du 18 au 22 février 2008. Le Projet de Convention sur les armes à sous-munitions de la Conférence de Wellington est le document qui a servi de proposition de base à la Conférence diplomatique de Dublin. Il s’agit d’un instrument légal composé de 22 articles traitant des armes à sous-munitions.
Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: séance de clôture
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, WellingtonDéclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellington sur les munitions en grappes, séance de clôture Wellington, du 18 au 22 février 2008.