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Royaume-Uni, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition du Royaume-Uni pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM6_004.pdf

France, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition de la France pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM5_003.pdf

Irlande, proposition lors de la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition de l’Irlande pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM4_003.pdf

Les mines terrestres: examen critique des instruments juridiques

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Lettre de l’UNIDIR N°28/29 pages 62-63. Décembre 1994 – Mai 1995. Articles et chapitres 1994. Doswald-beck L et Herby P. http://www.unidir.org/bdd/fiche-article-fr.php?ref_article=524

Sénégal, intervention à la Conférence de Dublin sur les sous-munitions: observations générales

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration générale de la délégation du Sénégal à la Conférence diplomatique de Dublin pour la négociation d’une Convention internationale sur les armes à sous- munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/Senegal.pdf

La communauté internationale face aux problèmes des mines terrestres antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Article écrit par Boutros Boutros Ghali, publié dans la Lettre de l’UNIDIR N°28/29 décembre 1994- Mai 1995. Publication intitulée: Les mines terrestres et la conférence d’examen de la Convention sur certaines armes classiques. http://www.unidir.org/bdd/fiche-article-fr.php?ref_article=520

Projet de Convention sur les armes à sous-munitions, Conférence de Wellington

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Wellington

Wellington, du 18 au 22 février 2008. Le Projet de Convention sur les armes à sous-munitions de la Conférence de Wellington est le document qui a servi de proposition de base à la Conférence diplomatique de Dublin. Il s’agit d’un instrument légal composé de 22 articles traitant des armes à sous-munitions.

Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: séance de clôture

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, Wellington

Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellington sur les munitions en grappes, séance de clôture Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions : définitions, article 2

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, Wellington

Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellington sur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif aux définitions, article 2 Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Proposition de résolution commune du Parlement européen sur un monde sans mine

document - Activités et publications des organisations, Organisations Internationales (OI), Résolutions et stratégies, Union Européenne (UE)

Document de séance Parlement Européen (Union Européenne- UE) Proposition de résolution commune 2004-2009. Résolution du Parlement européen sur un monde sans mines.