documents – Page 487 – Bibliomines.org

Document final de la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions

Document final de la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Adopté le 30 mai 2008. Table des matières: – Partie I: Rapport d’activité de la Conférence diplomatique I. IntroductionII.Organisation et travaux de la ConférenceAnnexe I: Ordre du jourAnnexe II: Règlement intérieurAnnexe…

Mettre fin à l’ère des mines – Financement de l’action contre les mines

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et Programmes, Généralités, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Document du CICR: Mettre fin à l’ère des mines. Après avoir circonscrit ce qu’est l’action contre le mines on procède dans ce texte à une démarche de questions-réponses sur le financement de l’action contre les mines. La fin du texte fait un résumé sur l’appel du CICR intitulé "Assistance aux victimes des mines".

Les mines terrestres antipersonnel : des armes indispensables?

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Généralités, Organisations Internationales (OI), Rapports, Traités et Droit International

Document du CICR, Observations et conclusions formulées après examen de l’étude du CICR. Il s’agit du compte rendu de la réunion formelle tenue par un groupe d’officiers militaires de haut rang lors du sommet de Naïrobi (Kenya) du 29 novembre au 3 décembre 2004.

Mettre fin à l’ère des mines – Amériques: aperçu général et par pays

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et Programmes, Généralités, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Document du CICR: Mettre fin à l’ère des mines Le texte fait un recensement des pays et territoires du continent américain qui sont affectés par les mines et leurs plans d’action pour éradiquer ce fléau, sur une période allant de 2003 à 2004. http://www.cicr.org/Web/fre/sitefre0.nsf/htmlall/nairobisummit_res/$File/FR%20Amériques-1.pdf

Espagne, deuxième proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Deuxième proposition de l’Espagne pour l’amendement de l’article 2 (Définition des armes à sous-munitions), à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 27 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM76_000.pdf

Royaume-Uni, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition du Royaume-Uni pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 23 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM75_000.pdf

Canada, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition du Canada pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 22 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM74_002.pdf

Norvège, 2ème proposition d’amendement de l’article 2 à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Deuxième proposition de la Norvège pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 22 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM73_000.pdf

Norvège, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition de la Norvège pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 22 mai 2008. Cette proposition de la Norvège pour amender l’article 2 vise l’ajout de nouvelles définitions à l’article 2. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM72_000.pdf

Proposition de plusieurs Etats à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition de l’Argentine, du Costa Rica, de l’Equateur, du Guatemala, du Liban, du Mexique, les Palaos et de l’Uruguay pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 21 mai 2008. Cette proposition pour amender…