documents – Page 489 – Bibliomines.org

Laos, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 4

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition de la RDP Lao pour l’amendement du paragraphe 7 de l’article 4, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. Cette proposition d’amendement concerne le paragraphe 7 de l’article 4. Celui-ci concerne la conférence des…

Armes à dispersion – quelle action le mouvement de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge mène-t-il pour réduire l’impact sur les civils?

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assistance aux victimes, CICR, Divers, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI)

Bochure CICR Février 2008 Le contenu se présente comme suit : – Promotion de nouvelles normes ;– Activités destinées à réduire les effets de la contamination due aux armes ;– Assistance aux victimes.

Armes à sous-munitions – un nouveau traité pour mettre fin à des décennies de victimes civiles

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Etudes et Programmes, Généralités, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Brochure du CICR Sur cette brochure, on a des représentations photographiques des armes à sous-munitions, une présentation des effets néfastes des armes à sous-munitions pour aboutir à un commentaire sur les mesures prises en mai 2008 à la conférence de Dublin par la communauté internationale pour mettre fin à l’emploi, le mise au point, la…

Indonésie, proposition d’amendement à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 1

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition de l’Indonésie pour l’amendement de l’article 1, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. La proposition de l’Indonésie vise à remplacer le paragraphe 2 de l’article 1 par une disposition différente. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM54_003.pdf

Indonésie, deuxième proposition d’amendement du préambule à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Deuxième proposition de l’Indonésie pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. Suite à la première proposition d’amendement du préambule, cette nouvelle proposition de l’Indonésie vise l’ajout de deux paragraphes. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM53_003.pdf

Règlement intérieur de la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Règlement intérieur de la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. Le réglement intérieur de la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions détermine les règles à observer dans le cadre de cette Conférence. Il concerne la participation à la Conférence,…

Ordre du jour de la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Ordre du jour de la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 19 mai 2008. L’ordre du jour est le suivant : 1. Ouverture de la Conférence par le Secrétaire Général2. Élection du Président3. Adoption de l’ordre du jour4. Adoption du Règlement…

Suisse, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: supplément de texte

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition de la Suisse pour supplément de texte, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions: nouvel article – période de transition Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. Cette proposition de la Suisse vise à introduire une disposition supplémentaire: Nouvel articlePériode de…

Proposition de plusieurs Etats à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: supplément de texte – correctif

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Correctif de la proposition de l’Australie, du Canada, du Danemark, de la Finlande, de la France, de l’Allemagne, de l’Italie, du Japon, des Pays-Bas et du Royaume-Uni pour supplément de texte, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions. Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Fait le…

Proposition de plusieurs Etats à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: supplément de texte

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Proposition de l’Australie, du Canada, du Danemark, de la Finlande, de la France, de l’Allemagne, de l’Italie, du Japon, des Pays-Bas et du Royaume-Uni pour supplément de texte, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions: article 20 – relation avec les autres accords internationaux Dublin, du 19…