Dublin – Page 2 – Bibliomines.org

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 10

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 10 (règlement des différends), à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.9FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 9

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 9, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 22 mai 2008. L’article 9 concerne les mesures d’application nationales. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.8FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 22

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 22, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 22 traite des textes authentiques de la Convention. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.7FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 21

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 21, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 21 désigne la personne dépositaire de la convention. Il s’agit du Secrétaire Général des Nations Unies.…

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 16

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 16, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 16 en question concerne la ratification, l’acceptation, l’approbation et l’adhésion à la Convention. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.5FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 15

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 15, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 15 en question porte sur la signature de la Convention. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.4FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 13

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 13, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 13 concerne les amendements. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.3FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 12

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 12, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. L’article 12 concerne les Conférences d’examen. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.2FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 11

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 11, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 11 traite des conférences des Etats parties à la convention. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.1FR.pdf

Maroc, intervention à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: débat général

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration du Maroc prononcée par M. le Ministre Plénipotentiaire Abderrazzak Laassel dans le cadre du débat général à la Conférence diplomatique de Dublin sur les munitions en grappes Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. http://www.mission-maroc.ch/pdf/Desarmement/190508-CONFERENCEDUBLIN.pdf