2002 – Page 3 – Bibliomines.org

Eléments du débat sur la question des MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Coordonnateur présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le Coordonnateur présente certains éléments du débat sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), à examiner lors de la deuxième session…

Document de la Suède, principe de précaution et REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de la Suède présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Suède présente un document sur l’utilité du principe de précaution dans l’attaque, en considération des restes explosifs de guerre (REG). Sommaire :I. Bref…

Document de la Chine et de la Russie, améliorations techniques des munitions – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi conjointement par la Chine et la Fédération de Russie et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Chine et la Russie présentent un document sur les améliorations techniques à apporter aux munitions…

Les restrictions applicables aux mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Coordonnateur présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le Coordonnateur présente les restrictions applicables aux mines antivéhicule qui sont actuellement prévues par le droit international. Structure du document :– Définition ;– Principales dispositions…

Document de la Russie, REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de la Fédération de Russie présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Russie présente un document sur les restes explosifs des guerres (REG).

Liste de sujets à discuter concernant les MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi à la demande du Coordonnateur et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le présent document contient une liste de sujets dont pourraient discuter les experts militaires à la réunion concernant les mines…

Document du CICR, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Etudes et Programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CICR présente un document sur les mines antivéhicule et leurs effets sur l’aide humanitaire et les populations civiles. Sommaire…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de l’Allemagne présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. L’Allemagne présente un document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les dispositifs de mise à feu…

Document du Canada, questions et problèmes relatifs aux REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Canada présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le Canada présente un aperçu des questions et problèmes concernant les restes explosifs des guerres (REG), à examnier dans le cadre du groupe d’experts gouvernementaux.

Document de l’UE, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Deuxième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le présent document s’intitule "Eléments d’un document Union européenne sur les mines antivéhicule". Sommaire :ButI. Ampleur du problèmeII. Réglementation en vigueurIII. Mesures qui…