2002 – Page 4 – Bibliomines.org

Leçons tirées du terrain sur les REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de travail établi par John Flanagan, ancien Directeur de programme du Programme d’action antimines au Kosovo et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. John Flanagan présente un document sur les restes explosifs des…

Questions essentielles relatives aux REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Coordonnateur lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le présent document porte sur les questions essentielles concernant les restes explosifs des guerres (REG).

Le DIH peut-il atténuer les risques liés aux REG? – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document rédigé par Marie Jacobson, docteur en droit, et présenté par la Suède lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Marie Jacobson présente un document posant la question suivante: dans son état actuel, le droit humanitaire…

Questions juridiques concernant les REG – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document rédigé par Christopher Greenwood, du Royaume-Uni, professeur de droit international, présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Le professeur Christopher Greenwood présente les questions juridiques concernant les restes explosifs des guerres (REG). Sommaire:I. IntroductionII.…

Document de l’UE, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Position de l’Union européenne sur la question des restes explosifs de guerre. Structure du document :– Objectif ;– Champ d’application ;– Champ d’application…

Document de la Suisse, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Suisse sur les restes explosifs des guerres (REG) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Sommaire:Introduction1. Observations générales2. Mesures d’ordre général qui pourraient être prises en vue de réduire le nombre des…

L’enlèvement des REG – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document du Coordonnateur pour la question des restes explosifs des guerres (REG) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Sommaire:1. Introduction2. Contexe général

Document de la Russie, éléments relatifs aux mines antivéhicule – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Fédération de Russie présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. La Russie présente un document sur les éléments à examiner en ce qui concerne la limitation de l’emploi des mines antivéhicule.

Document des Etats-Unis, mise en commun de l’information – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail et d’information présenté par les Etats-Unis lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Les Etats-Unis présentent un document concernant la mise en commun de l’information, conçue comme un moyen de protéger les civils…

Document de la Russie, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. La Russie présente les éléments à examiner en ce qui concerne la question des restes explosifs des guerres (REG).