Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 34

Document de l’Afrique du Sud, Convention-cadre sur certaines armes classiques – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Afrique du Sud, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Document présenté par l’Afrique du Sud qui s’intitule "Convention-cadre sur certaines armes classiques: articles supplémentaires sur les consultations et le respect des dispositions".…

Propositions et idées relatives aux MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Coordonnateur, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Coordonnateur présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). "Propositions et idées qui ont été avancées au sein du…

Document de la France, démarche méthodologique – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la France, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. La France présente une démarche méthodologique d’évaluation dans le cadre de l’amélioration de la conception de certains types spécifiques de munitions.

Document du Royaume-Uni, détectabilité des mines antivéhicule – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Royaume-Uni présente un document sur la détectabilité des mines antivéhicule. Contenu :– Introduction ;– Champs de mines posés à des fins de défense…

Document de plusieurs pays, proposition pour un Protocole relatif aux MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par plusieurs pays, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Proposition de Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), présentée par l’Albanie,…

Document de la Suède, propostion relative aux débats sur le DIH et les REG – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Suède, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. La Suède présente une proposition concernant la structure des débats sur le droit international humanitaire (DIH) et les restes explosifs de guerre (REG) qui…

Document du SLAM (UNMAS), position commune sur la question des MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Le SLAM, au nom du Groupe interorganisations de coordination de l’action antimines, présente la position commune…

Document de l’Australie, techniques de détection des mines terrestres – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Australie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document de la Lituanie, proposition de deux nouveaux articles – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République de Lituanie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document du SLAM (UNMAS), techniques de détection et d’enlèvement des MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Service de l’action antimine des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Structure du document :– Introduction ;– Exigences auxquelles doivent satisfaire les techniques de déminage humanitaire;– Aperçu…