Rapports étatiques article 7 – Page 5

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 30 avril 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2004 Période couverte: 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003.

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo pour la période du mois d’août 2002

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue Période couverte: mois d’août 2002.

Rapport Art.7 CIMAP de la France pour la période allant du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001 – Formules E, F, G, H, I et J

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Période couverte: du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001. Contenu : – Formule E: État des programmes de reconversion ou de mise hors…

Rapport Art.7 CIMAP de la France pour la période allant du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001 – Formules A, B, C et D

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Période couverte: du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001. Contenu : – Formule A: Mesure d’application nationales ; – Formule B: Stocks de…

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté en mars 2001

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: mars 2001 Période couverte: du 1er avril 2000 au 1er mars 2001.

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal présenté le 1er septembre 1999

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 1er septembre 1999 Période couverte: du 1er mars 1999 au 30 août 1999.

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 26 août 1999

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 26 août 1999 Période couverte: du 1er mars 1999 au 31 juillet 1999.

Photos annexées au Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 26 août 1999

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: 26 août 1999 Période couverte: du 1er mars 1999 au 31 juillet 1999 Photos présentées dans le contexte de la formule H du rapport, formule prévue pour expliquer les caractéristiques techniques de…

La RDC et les obligations de l’article 7 de la CIMAP

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, Rapports étatiques article 7, RDC, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation faite par S.E.M. Mbolandinga Katako, président national du comité consultatif pour la sécurité, directeur des services généraux, MAECI lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07 – 08 mai 2003 Contenu :– État de la question ; – La réalité en RDC ;– Difficultés rencontrées ; – Perspectives…

La préparation des rapports annuels demandés par l’article 7

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, Rapports étatiques article 7, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation du Colonel Léonce Nkabi, chef de corps du 1er bataillon du Génie des Forces Armées Congolaises lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07-08 mai 2003