Assemblées des Etats Parties – Page 9

9ème AEP CIMAP – Résumé de la demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Tchad

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Résumé de la demande d’extension sur la base de l’article 5 présenté par le Tchad à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention pour l’interdiction des mines antipersonnel Genève 24-28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

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Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (résumé)

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Présentation par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de la demande d’extension sur la base de l’article 5 à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention pour l’interdiction des mines antipersonnel. Genève 24-28 novembre 2008.

3ème AEP CIMAP – Examen de l’état et du fonctionnement d’ensemble de la Convention

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Rapport du Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la CIMAP à la troisième Assemblée des États parties fait le 18 août 2000 à la Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Managua,…

3ème AEP CIMAP – Projet de déclaration de la 3ème AEP

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Projet de déclaration de la troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua, 18-21 septembre 2001

4ème AEP CIMAP – Projet de rapport

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Projet de rapport (annexe VI) comprenant le programme d’action du président rédigé le 13 septembre 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

2ème AEP CIMAP – Examen de l’état et du fonctionnement d’ensemble de la Convention

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Rapport du Comité permanent d’experts sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la conventionà la deuxième Assemblée des Etats parties fait le 18 août 2000 à la Deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève…

10ème AEP CIMAP – Brochure explicative

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Ce document a été réalisé par l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (ISU), Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG). Sommaire: 1. Qu’est-ce que la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel?2. Qu’est ce que la dixième Assemblée des États Parties? 3. Que se passera-t-il à la dixième Assemblée…

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation de délai au titre à l’article 5 de la CIMAP – Venezuela

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Analyse de la demande de prolongation soumise par le Venezuela pour achever la destruction des mines antipersonnel conrforméement à l’article 5 de la Convention. Neuvième Assemblée des États parties à la CIMAP. Genève du 24 au 28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Venezuela (résumé)

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Demande soumise par la République bolivarienne du Venezuela lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Genève, 24-28 Novembre 2008.