5ème AEP CIMAP – Règlement intérieur
Règlement intérieur de la 5ème Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel fait le 4 juillet 2003 Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.
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6ème AEP CIMAP – Intervention de l’Algérie
document - 6ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration de la délégation d’Algérie sur l’assistance aux victimes faite le 30 novembre 2005 à la Sixième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Zagreb (Croatie), du 28 novembre au 2 décembre 2005
6ème AEP CIMAP – Intervention du Sénégal
document - 6ème Assemblée, 6ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalIntervention de la délégation du Sénégal sur l’assistance aux victimes à la sixième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Zagreb (Croatie), du 28 novembre au 2 décembre 2005.
7ème AEP CIMAP – Intervention de la Suisse sur l’article 5
document - 7ème Assemblée, 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalIntervention à l’occasion de la Septième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur la mise en oeuvre de l’article 5 (destruction des mines antipersonnel dans les zones minées) Genève (Suisse), du 18 au 22 septembre 2006.
7ème AEP CIMAP – Intervention de la France sur l’article 5
document - 7ème Assemblée, 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalIntervention à l’occasion de la Septième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur la mise en oeuvre de l’article 5 (destruction des mines antipersonnel dans les zones minées) Genève (Suisse), du 18 au 22 septembre 2006.
7ème AEP CIMAP – Intervention de la Tunisie
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2ème AEP CIMAP – Intervention du Saint Siège
document - 2ème Assemblée, 2ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration de la délégation du Saint Siège à la Deuxième Assemblée des Etats Parties à la Convention sur l’Interdiction des mines antipersonnel . faite le 12 septembre 2000 Genève du 15 au 20 septembre 2000.
5ème AEP CIMAP – Projet de déclaration de la 5ème AEP – Déclaration de « Bangkok »
document - 5ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalConvention pour l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel – Déclaration de "Bangkok" Point 17 de l’ordre du jour 15-19 septembre 2003 Bangkok. http://www.mineaction.org/downloads/APLC-MSP5-2003-L1-F.pdf
9ème AEP CIMAP – Proposition de la Lituanie et de la Serbie, coprésidents du Comité permanent sur la destruction des stocks, relatif à l’application de l’article 4
document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalAssurer l’application intégrale de l’article 4 Proposition de la Lituanie et de la Serbie à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 24-28 novembre 2008 Le document concerne l’obligation de détruire les stocks de mines antipersonnel conformément à l’article 4 CIMAP.
9ème AEP CIMAP – Réalisation des objectifs du plan d’action de Nairobi : Rapport intérimaire de Genève , 2007-2008
document - 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalRapport intérimaire sur la réalisation du plan d’action de Naïrobi Examen de l’état et du fonctionement de la CIMAP Fait le 2 octobre 2008 présenté lors de la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 24-28 novembre 2008. Sommaire: Introduction I- Universalisation de la Convention II- Destruction des…