Tunisie – Bibliomines.org

1ère intervention du Commandant Hayouni Mohamed Naceur de la Tunisie au Séminaire 2008 des acteurs francophones de l’action contre les mines et les REG

document - Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales, Tunisie

Document présenté par Mohamed Naceur Hayouni lors du séminaire des acteurs francophones Cotonou (Bénin), 20 – 22 octobre 2008 Ce document concerne l’expérience tunisienne dans la lutte antimines et comporte quatre grandes parties à savoir: – La Tunisie et le traité d’Ottawa ;– Les réalisations tunisiennes ;– Les difficultés ;– Les commentaires.

Structures et programmes nationaux d’action contre les mines – Intervention de la Tunisie au 1er Séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines

document - Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales, Tunisie

Document présenté par Mohamed Naceur Hayouni représentant la Tunisie lors du premier séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines, Cotonou (Bénin), 20 au 22 octobre. Contenu :– Structure tunisienne de la LAM ( Comité national de suivi; unités de génie) ;– Appui et accompagnement extérieurs ;– Difficultés.

Principes fondateurs de la Commission Nationale Tunisienne pour le suivi de l’exécution de la CIMAP

document - Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel Paris 12-13 mars 2004, Mise en œuvre nationale, Séminaires, Structures nationales, Tunisie

Ce document présente les principes fondateurs de la Commission Nationale Tunisienne pour le suivi de l’exécution de la CIMAP. Il fut présenté par la délégation tunisienne lors du Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel. Paris, du 12 au 13 mars 2004.

Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel – Intervention de la Tunisie

document - Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel Paris 12-13 mars 2004, Mise en œuvre nationale, Séminaires, Structures nationales, Tunisie

Intervention de M. Baccar Kadhem, représentant de la Tunisie, lors du Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel. Ce document présente notamment la Commission Nationale Tunisienne pour le suivi de l’exécution de la CIMAP. Paris, du 12 au 13 mars 2004.

Tunisie – Synthèse d’informations 2008 de l’action contre les mines et les REG (dont sous-munitions)

document - Mise en œuvre nationale, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales, Synthèses, Tunisie

Document préparé par la Tunisie en vue du premier séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Tenu à Cotonou (Bénin), du 20 – 22 octobre 2008.

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 19 avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 19 avril 2005 Période couverte: du 20 avril 2004 au 19 avril 2005.

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 19 avril 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 19 avril 2004 Période couverte: du 8 septembre 2003 au 19 avril 2004.

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 8 septembre 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 8 septembre 2003 Période couverte: du 15 avril 2003 au 8 septembre 2003.

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 15 avril 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 15 avril 2003 Période couverte: du 12 décembre 2002 au 15 avril 2003.

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 4 octobre 2002

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 4 octobre 2002 Période couverte: du 1er juillet 2000 au 10 septembre 2002.