Les mines : un problème dans le processus de rapatriement des réfugiés

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Ce document expose les obstacles que représentent les mines terrestres dans le rapatriement volontaire des réfugiés.Extrait du document "Lexique des conclusions du comité exécutif" du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCNUR/UNHCR), Contenu:– Obstacles au rapatriement volontaire et mines terrestres ;– Promotion du rapatriement volontaire, création de conditions favorables au rapatriement ;– Réfugiés…

Convention relative aux droits des personnes handicapées : Guide de sensibilisation

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Document publié par le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme. Ce guide de sensibilisation vise à soutenir les efforts déployés par les centres de lutte antimines gérés et soutenus par l’Organisation des Nations Unies pour recommander la ratification et l’application de la Convention relative aux droits des personnes handicapées ainsi que du…

Questions spécifiques se rapportant aux droits de l’homme – Rapport final

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Ce document est le rapport final sur la prévention des violations des droits de l’homme commises à l’aide d’armes de petit calibre et d’armes légères, soumis par Mme Barbara Frey, Rapporteuse spéciale, conformément à la résolution 2002/25 de la Sous-Commission, organe subsidiaire de l’ancienne Commission des droits de l’homme des Nations Unies. La Commission des…

Questions spécifiques se rapportant aux droits de l’homme – Rapport préliminaire

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Ce document est le rapport préliminaire présenté par Barbara Frey, Rapporteur spécial chargée de la question de la prévention des violations des droits de l’homme commises à l’aide d’armes de petit calibre et d’armes légères, conformément à la résolution 2002/25 de la Sous-Commission, organe subsidiaire de l’ancienne Commission des droits de l’homme des Nations Unies.…

Résolution 2002/25 sur l’utilisation abusive d’armes légères de la Sous-Commission des droits de l’homme

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Résolution 2002/25 sur la prévention des violations des droits de l’homme imputables à la disponibilité et à l’utilisation abusive d’armes légères de la Sous-Commission, organe subsidiaire de l’ancienne Commission des droits de l’homme des Nations Unies, lors de sa vingt-deuxième séance. La Commission des droits de l’homme était un organe subsidiaire du Conseil économique et…

Résolution 1997/33 de la Sous-Commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel

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Résolution 1997/33 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-Commission, organe subsidiaire de l’ancienne Commission des droits de l’homme des Nations Unies, lors de sa trente-sixième séance. La Commission des droits de l’homme était un organe subsidiaire du Conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC) créé en 1946. La Commission…

Résolution 1996/15 de la Sous-commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel

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Résolution 1996/15 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-commission, organe subsidiaire de l’ancienne Commission des Droits de l’Homme des Nations Unies, le 23 août 1996 lors de sa vingt-septième séance. La Commission des droits de l’homme était un organe subsidiaire du Conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC) crée…

Résolution 1995/24 de la Sous-commission sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel

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Résolution 1995/24 sur les effets traumatisants des mines terrestres antipersonnel adoptée par la Sous-commission, organe subsidiaire de l’ancienne Commission des droits de l’homme des Nations Unies, lors de sa trente-cinquième séance. La Commission des droits de l’homme était un organe subsidiaire du Conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC) créé en 1946. La Commission…