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Document de la Turquie, proposition d’éléments d’un Protocole sur les munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Proposition de la Turquie, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition faite par la Turquie, portant sur les principaux éléments d’un projet de Protocole relatif à…

Document des Etats-Unis, restes explosifs de guerre – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication des Etats-Unis, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication des Etats-Unis d’Amérique à propos des restes explosifs de guerre.

Document du Japon, mesures vis-à-vis des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication du Japon, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques, 2ème session de 2008. Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication du Japon sur les mesures propres à améliorer la fiabilité et la précision des munitions…

Document de la France, proposition sur les aspects techniques des armes à sous-munitions – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication de la France, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition soumise par la France sur les aspects techniques des armes à sous-munitions.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration de l’UA

document - 1ère conférence d'examen, Activités et publications des organisations, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Union Africaine (UA)

Allocution de l’Ambassadeur Said Djinnit Commissaire de l’Union Africaine chargé de la paix et de la sécurité Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Sommet de Nairobi pour un monde sans mines…

Document du Japon, application du DIH à l’emploi des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication du Japon, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication du Japon à propos de l’application du Droit International Humanitaire dans l’emploi des munitions en grappe.

Document des Etats-Unis, application du DIH à l’emploi des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication des Etats-Unis, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication des Etats-Unis d’Amérique à propos de l’application du Droit International Humanitaire dans l’emploi des munitions en grappe; propositions…

Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs – texte intégral

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Traités et Droit International

Protocole modifié sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi des mines, pièges et autres dispositifs (Protocole II modifié), annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Texte intégral du protocle II modifié, tel qu’il a été adopté le 1er mai 1996.

Les restes explosifs de guerre: héritage meurtrier des conflits armés modernes

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI)

Brochure élaborée par le CICR sur la problématique des restes explosifs de guerre. I- Les restes explosifs de guerre: – Héritage meurtrier des conflits armés modernes; – Un problème d’ampleur planétaire mais oublié; – Qu’appelle-t-on "restes explosifs de guerre"? – Des vies brisées; – Des moyens de subsistance perdus; – Assumer les responsabilités : nouvel…

Document de l’Irlande, définitions – Première session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Première session, Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Définitions soumises par l’Irlande, à l’occasion de la première session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14 au 18 janvier 2008. Le document propose une définition des: – munitions en grappe ; – sous-munition explosive ; – bombettes.