1ère AEP CIMAP – Projet de règlement intérieur
Projet établi le 22 mars 1999 Première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Maputo, 3 – 7 mai 1999.
Rapport d’activité – Quatrième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux
document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit InternationalRapport d’activité élaboré suite à la quatrième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Quatrième session de 2008: Genève, 1er – 5 septembre 2008.
Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’assistance aux victimes
document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Deuxième, Traités et Droit InternationalRapport sur l’assistance aux victimes soumis par le Coordonnateur chargé de cette question à l’occasion de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.
Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux
document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit InternationalRapport sur la présentation de rapports nationaux, soumis par le Coordonateur chargé de cette question à l’occasion de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.
Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4
document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit InternationalRapport sur le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4, soumis par le Coordonateur chargé de cette question, à l’occasion de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.
Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance
document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit InternationalRapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance, soumis par le Coordonateur chargé de cette question à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.
Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de la France, mesures préventives génériques
document - Conférences, Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDocument à propos des mesures préventives génériques, présenté par la France à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.
Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales
document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit InternationalRapport sur les mesures préventives générales, soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales, conformément à l’article 9 et à l’annexe technique du Protocole, à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11…
Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport concernant la question de l’enlèvement des REG
document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit InternationalRapport concernant la question de l’enlèvement des restes explosifs de guerre soumis par le Coordonnateur pour l’enlèvement des REG à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.
Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapports nationaux et masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4
document - Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit InternationalExposé oral du coordonateur chargé de la question du masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4 et des rapports nationaux. Document issu de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.