Traités et Droit International – Page 86

Première Conférence d’examen de la CCAC – Intervention de la France

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Intervention de Madame Joëlle Bourgeois, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, le 3 mai 1996.

Première Conférence d’examen de la CCAC – Intervention de la Belgique

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Intervention de S.E. Le Baron Alain Guillaume, chef de la délégation belge, lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, le 3 mai 1996.

Rapport d’activité – Deuxième session de 2009 du groupe d’experts gouvernementaux

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Rapport d’activité élaboré suite à la deuxième session de 2009 de la réunion du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Deuxième session : Genève, 14 au 17 avril 2009.

1ère AEP CIMAP – Intervention du Mali

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Déclaration de la Délégation Malienne faite le 7 mai 1999 à l’occasion de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention du Maroc

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Projet de déclaration de la Délégation Marocaine présenté le 7 mai 1999 à l’occasion de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention de l’Italie

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Allocution du Chef de la Délégation Italienne, Sénateur Rino Serri, Sous-secrétaire d’Etat aux Affaires Etrangères faite le 3 mai 1999 à l’occasion de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention du Tchad

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Communication du Chef de la Délégation Tchadienne faite le 7 mai 1999 à la première Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention de l’Organisation Internationale de la Francophonie

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Déclaration de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) présentée par Ridha Bouabib, Observateur permanent auprès de l’Organisation des Nations Unies, Chef de la délégation faite le 4 mai 1999 à la première Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention du Rwanda

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Discours de Son Excellence le Colonnel Bem Habyalimana Emmanuel, Ministre d’Etat à la Défense à l’occasion de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Formules provisoires pour les rapports à présenter en application de l’article 7

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document établi le 3 mars 1999, Première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999.