Traités et Droit International – Page 62

Des enseignements utiles peuvent être tirés de l’expérience du Sud-Liban pour la mise en oeuvre de la Convention sur les armes à sous-munitions

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Généralités, Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Ce texte est tiré de l’ouvrage de John Borrie intitulé Unacceptable Harm: A History of How the Treaty to Ban Cluster Munitions Was Won, publié par l’UNIDIR en 2009. Le texte est extrait du périodique d’UNIDIR Forum du Désarmement, portant sur le thème "Appliquer la Convention sur les armes à sous-munitions", 2010, n°1, pp.63-71.

La Convention sur les armes à sous-munitions est née : Quand le désarmement va de pair avec l’action humanitaire

document - Activités et publications des organisations, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de Cédric Poitevin, Chercheur au GRIP (Groupe de Recherche et d’information sur la paix et la sécurité) Ce Document traite du projet de Convention sur les armes à sous-munitions adopté le 30 mai 2008, à Dublin. Il montre en quoi ce projet représente un espoir et un progrès importants. Il détaille son contenu et…

Le rôle des ONG dans la mise en oeuvre de la Convention sur les armes à sous-munitions

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Article écrit par Thomas Nash extrait du périodique d’UNIDIR Forum du Désarmement, portant sur le thème "Appliquer la Convention sur les armes à sous-munitions", 2010, n°1, pp.49-61. Sommaire:– La communication autour de l’interdiction et de la Convention;– L’analyse que les ONG doivent faire de la situation et l’influence qu’elles exercent sur les discussions;– Veiller à…

La mise en oeuvre de la Convention sur les armes à sous-munitions et la question de la dépollution des zones de bataille

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déminage Humanitaire, Destruction des stocks, Généralités, Remise à disposition des terres, Traités et Droit International

Article écrit par Chris Clark, extrait du périodique d’UNIDIR Forum du Désarmement, portant sur le thème "Appliquer la Convention sur les armes à sous-munitions", 2010, n°1, pp.41-48. Sommaire:– Définir une zone contaminée par les armes à sous-munitions;– Dépolluer les zones contaminées;– La destruction des stocks;– L’assistance pour les activités de dépollution et de destruction.

L’assistance aux victimes des armes à sous-munitions: une avancée considérable pour le désarmement humanitaire

document - Approche thématique, Assistance aux victimes, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Divers, Généralités, Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Article écrit par Markus A. Reiterer, extrait du périodique d’UNIDIR Forum du Désarmement, portant sur le thème "Appliquer la Convention sur les armes à sous-munitions", 2010, n°1, pp.29-40. Sommaire:– Les dispositions de la CASM en matière d’assistance aux victimes– Des promesses à tenir: la mise en oeuvre des dispositions concernant l’assistance aux victimes– Conclusions

Questions pratiques concernant la destruction des stocks

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Destruction des stocks, Généralités, Traités et Droit International

Article écrit par Vera Bohle, extrait du périodique d’UNIDIR Forum du Désarmement, portant sur le thème "Appliquer la Convention sur les armes à sous-munitions", 2010, n°1, pp.15-28. Sommaire:– L’ampleur du problème;– La destruction de stocks d’armes à sous munitions;– La coopération et l’assistance internationales;– La transparence;– La conservation et l’acquisition d’armes à sous-munitions;– Les enseignements…

L’initiative Ban Advocates ou l’engagement de victimes d’armes à sous-munitions pour la mise en oeuvre de la CASM

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Article écrit par Stan Brabant, extrait du périodique d’UNIDIR Forum du Désarmement, portant sur le thème « Appliquer la Convention sur les armes à sous-munitions », 2010, n°1, pp.3-13 Sommaire: – De l’accord à la mise en oeuvre; – Plaidoyer au niveau national; – L’activité internationale.

Résolution 57/74 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur la mise en oeuvre de la CIMAP

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Résolution 57/74 sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP), adoptée par l’Assemblée Générale des Nations Unies lors de sa cinquante-septième session (Point 66p de l’ordre du jour), 57ème séance plénière du 22 novembre 2002.

Résolution 56/24 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur le désarmement général et complet

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Résolution 56/24 adoptée par l’Assemblée Générale des Nations Unies lors de sa cinquante-sixième session (Point 74 de l’ordre du jour), 68ème séance plénière du 29 novembre 2001. Sommaire:A – Préservation et respect du traité sur la limitation des systèmes antimissiles balistiquesB – MissilesC – Réduction du danger nucléaireD – Convocation de la quatrième session extraordinaire…

Canada – Leçons tirées du processus d’Ottawa

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"L’interdiction complète des mines terrestes, Leçons tirées du processus d’Ottawa", document de la Direction de la non-prolifération et du contrôle des armements et du désarmement (IDA) du Canada.décembre 1997 (date estimée) La signature de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel, du 2 au 4 décembre 1997 à Ottawa, marquait l’aboutissement d’une phase du processus…