Traités et Droit International – Page 63

Résolution 55/53 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur le désarmement général et complet

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 55/53 adoptée par l’Assemblée Générale des Nations Unies lors de sa cinquante-quatrième session (Point 76 de l’ordre du jour), 69ème séance plénière du 1er décembre 1999. Sommaire:A – MissilesB – Préservation et respect du traité sur la limitation des systèmes antimissiles balistiquesC – Vers un monde exempt d’armes nucléaires: nécessité d’un nouvel ordre du…

Résolution 54/54 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur le désarmement général et complet

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assemblée Générale, Déminage Humanitaire, Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 54/54 adoptée par l’Assemblée Générale des Nations Unies lors de sa cinquante-quatrième session (Point 76 de l’ordre du jour), 69ème séance plénière du 1er décembre 1999. Sommaire:A – Préservation et respect du traité sur la limitation des systèmes antimissiles balistiquesB – Mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de…

Résolution 53/77 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur le désarmement général et complet

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assemblée Générale, Déminage Humanitaire, Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 53/77 adoptée par l’Assemblée Générale des Nations Unies lors de sa cinquante-troisième session (Point 71 de l’ordre du jour), 79ème séance plénière du 4 décembre 1998. Sommaire: A – Création d’une zone exempte d’armes nucléaires en Asie centraleB – Assistance aux États pour l’arrêt de la circulation illicite et la collecte des armes légèresC…

Carte annexée au Rapport Art.7 CIMAP de la RDC pour la période allant du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2005

document - Activités et publications des organisations, Centre de coordination de lutte antimines des Nations Unies en RDC (UNMACC- DRC), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), Publications des OI et ONG, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Carte sur la situation des mines et UXO en République démocratique du Congo Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: inconnue Période couverte: du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2005.

Projet de résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

"Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction", projet de résolution adopté par la Première Commission de l’Assemblée Générale des Nations Unies (A/C.1/52/L.1) Selon ce projet, l’Assemblée générale invite tous les Etats à ratifier la Convention d’Ottawa (CIMAP) après l’avoir signée. Elle leur…

Atelier sur la coordination de l’action contre les mines terrestres – Une question d’années et non de décennies

document - Autres séminaires, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Séminaires, Traités et Droit International

"Une question d’années et non de décennies", Atelier sur la coordination de l’action contre les mines terrestres Ottawa (Canada), les 23 et 24 mars 1998 Ce document fait un bilan de l’Atelier sur la coordination de l’action contre les mines terrestres. Il montre comment les acteurs internationaux mettent et entendent mettre en oeuvre la Convention…

Lignes directrices – Conférence de Tokyo sur les mines antipersonnel

document - Autres séminaires, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Séminaires, Traités et Droit International

Lignes directrices de Tokyo pour les efforts internationaux contre les mines antipersonnel dans le domaine humanitaireadoptées à la Conférence de Tokyo sur les mines antipersonnelTokyo (Japon), 6 et 7 mars 1997 Structure du document:I. Un contexte et un butII. Points principaux des Lignes directrices:– le déminage;– le développement des technologies pour la détection et l’enlèvement…

Résumé du Président – Conférence de Tokyo sur les mines antipersonnel

document - Autres séminaires, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Séminaires, Traités et Droit International

Résumé du Président de la Conférence de Tokyo sur les mines antipersonnel Tokyo (Japon), 6 et 7 mars 1997 structure du document:I. Remarques généralesII. Etablissement d’un butIII. Lignes directrices concernant le déminage par les Nations-Unies et d’autres organismesIV. Lignes directrices concernant l’élaboration de nouvelles technologies de détection et d’élimination des minesV. Lignes directrices concernant l’aide…

Canada – Notes pour une allocution à la Conférence de Stochkolm sur les mines antipersonnel

document - Autres réunions, Autres séminaires, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Généralités, Mise en œuvre nationale, Séminaires, Traités et Droit International

Notes pour une allocution par M. John English, Député du Canada lors de la Conférence sur les mines antipersonnel de Stockholm Stockholm (Suède), du 23 au 26 mai 1997 Cette Conférence a rassemblé des pays d’Europe centrale et orientale, les pays baltes mais aussi le CICR et différentes ONG. Dans sa déclaration, M. English traite du…

Déclaration de la Conférence d’Ottawa sur les MAP

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Ottawa - 1ère conférence, Traités et Droit International

"Vers l’interdiction complète des mines antipersonnel", Déclaration de la Conférence d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel Ottawa (Canada), du 3 au 5 octobre 1996