Traités et Droit International – Page 36

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (2ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases: – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; – à Genève du…

Règles du DIH et autres règles connexes régissant la conduite des hostilités

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, CICR, Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Publication du Comité interntational de la Croix- Rouge (CICR) sur les règles du droit international humanitaire (DIH) et autres règles connexes régissant la conduite des hostilités. Cette publication contient un recueil de Traités et autres instruments. Sommaire:Introduction 1. Règles générales 2. Guerre aérienne et maritime 3. Armes 4. Neutralité.

Document du CIDHG et du CICR, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CICR, CIDHG, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Etudes et programmes, Organisations Internationales (OI), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) et du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Le CIDHG et le CICR présentent un document sur les…

Deuxième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la deuxième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 11 au 13 décembre 2000. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la deuxième Conférence annuelle ;– Travaux de la neuvième Conférence annuelle…

Recommandations pour les Plans d’Action Nationaux d’Assistance aux Victimes 2010-2014

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assistance aux victimes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et programmes, Guides, Guides, Handicap International (HI), Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de Handicap International. Recommandations pour les Plans d’Action Nationaux d’Assistance aux Victimes 2010-2014, sur la base des standards internationaux, des leçons apprises et des expertises de terrain pour un impact significatif durable. Carthagène, Colombie. Décembre 2009. Contenu: RésuméIndexI. concept de base pour l’assistance aux victimesII. Principales recommandations pour les plans d’actions nationaux d’assistance aux…

4ème AEP CIMAP – Extrait du Rapport du Secrétaire général de l’ONU (1998) sur l’assistance au déminage

document - 4ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisation des Nations Unies (ONU), Secrétaire général, Traités et Droit International

Annexe II: Action antimines et coordination efficace – la politique des Nations Unies Rapport rédigé le 14 octobre 1998 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.…

Première Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la première Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 15 au 17 décembre 1999. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la première Conférence annuelle ;– Travaux de la neuvième Conférence annuelle…

Intersessionnelle février 2003 CIMAP – Intervention de la France (diapositives) – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM, Technologie, Février 2003, Février 2003, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Coopération en matière de déminage – L’action de la FranceRéunion intersessionnelle du 3 au 7 février 2003 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines Présentation par Jean-Pierre Fagué le 5 février 2003.

Rapport n.10 du Canada sur l’interdiction des mines terrestres – hiver 1999/2000

document - Canada, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

"Passage", Rapport du Canada sur l’interdiction des mines terrestres, hiver 1999/2000, numéro 10.Publication trimestrielle de l’équipe d’action contre les mines du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada Contenu:– Après Maputo;– La crise des mines au Kosovo;– Nouvel organisme caritatif;– L’action antimines;– Pérou-équateur: phase 2;– Centre canadien des technologies de déminage;– Nouveaux…

Rapport n.9 du Canada sur l’interdiction des mines terrestres – printemps/été 1999

document - Canada, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

"Passage", Rapport du Canada sur l’interdiction des mines terrestres, printemps/été 1999, numéro 9Publication trimestrielle de l’équipe d’action contre les mines du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada Contenu:– L’accueil du Mozambique: la conférence de Maputo;– Un syndicat s’engage dans l’action antimines;– Les séquelles de l’ouragan Mitch;– La destruction des stocks;– L’entrée…