Traités et Droit International – Page 174

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage, ERM, Technologie, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines Genève (Suisse), 4 – 5 juin 2008. Contenu : – Base de travail…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui sont en train de remplir leurs obligations de l’art. 5 et qui ont présenté une demande de prolongation pour la 9ème AEP – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage, ERM, Technologie, Généralités, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 et qui ont présenté une demande de prolongation à être formellement étudiée lors de la 9ème Réunion des Etats Parties Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP en mesure d’en soutenir d’autres en matière de soins, de réadaptation et de réintégration de survivants de mines – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties en mesure d’en soutenir d’autres en matière de soins, de réadaptation et de réintégration de survivants de mines, Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Genève (Suisse), 3 et 6 juin 2008.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui ont annoncé être responsables d’un nombre significatif de survivants des mines – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui ont annoncé être responsables d’un nombre significatif de survivants des mines Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Genève (Suisse), 3 et 6 juin 2008. Contenu : – Base de travail ; – Questions.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui ont rempli récemment leurs obligations selon l’article 4 ou qui sont en train de les remplir – CP sur la destruction des stocks

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats parties qui ont rempli récemment leurs obligations selon l’article 4 ou qui sont en train de les remplir Réunion intersessionnelle, Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur la destruction des stocks Genève (Suisse) 2 – 3 juin 2008.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui conservent des mines antipersonnel en accord avec l’article 3 – CP sur l’état de la Convention

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties qui conservent des mines antipersonnel en accord avec l’article 3 Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le fonctionnement et l’état d’ensemble de la Convention Genève (Suisse), 2 et 6 juin 2008. Contenu : – Base de travail ; – Questions ; – Formulaire de rapport…

Intersessionnelle avril 2007 CIMAP – Intervention de la Belgique, coordonnateur Article 7, au sujet des rapports initiaux et annuels reçu durant la réunion intersessionnelle d’avril 2007

document - Avril 2007, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Michel Peetermans (Belgique), coordonnateur Article 7, au sujet des rapports initiaux et annuels reçu durant la réunion intersessionnelle d’avril 2007 Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 27 avril 2007 L’intervention énonce les rapports annuels soumis lors de la réunion, les rapports initiaux manquant ainsi que la qualité du rapportage.

Intersessionnelle avril 2007 CIMAP – Intervention de la Belgique, coordonnateur Article 7, au sujet des rapports initiaux, annuels et volontaires

document - Avril 2007, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Michel Peetermans (Belgique), coordonnateur Article 7, au sujet des rapports initiaux, annuels et volontaires Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 23 avril 2007 Signalisation des "principaux faits nouveaux dans le domaine du rapportage, intervenus depuis le mois de septembre dernier [septembre 2006], lorsque s’esttenue la 7ème Conférence des Etats…

Intersessionnelle avril 2007 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui fournissent des informations à titre volontaire sur les mesures réglementaires et autres conformément à l’article 9 de la CIMAP – CP sur l’état de la Convention

document - Avril 2007, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties qui fournissent des informations à titre volontaire sur les mesures réglementaires et autres conformément à l’article 9 de la CIMAP Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la convention Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 23 – 27 avril 2007.

Intersessionnelle mai 2006 CIMAP – Questionnaire pour les EP et autres entités en mesure de fournir une assistance dans la destruction des stocks – CP sur la destruction des stocks

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Mai 2006, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les États parties et autres entités en mesure de fournir une assistance dans la destruction des stocks Coprésidents du Comité sur la destruction des stocks (Japon et République-Unie de Tanzanie) Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 8 – 12 mai 2006.