Traités et Droit International – Page 173

Document de l’Allemagne, observations sur les questions liées au MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dixième, Dixième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Allemagne, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Allemagne présente ses observations sur les questions liées aux mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Structure du document : – Introduction ; – Principe de…

Document du SLAM (UNMAS), du PNUD et d’UNICEF, définitions des munitions à dispersion et des sous-munitions – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Fonds des Nations Unies pour l'enfance (UNICEF), Information générale et déclarations, Information générale et déclarations, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), PNUD, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document établi conjointement par le service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) et du Fond des Nations Unies à l’enfance (UNICEF), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au…

Propositions et idées par rapport aux MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Coordonnateur du Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 17 mars 2005. Le document s’intitule "Mines autres que les mines antipersonnel: propositions et…

Perspectives pour les travaux de 2005 – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président de la Réunion d’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le document présente les perspectives pour les travaux de 2005.

Visualisation des incidences opérationnelles des normes proposées – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Coordonnateur pour la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le document présenté par le Coordonnateur pour les MAMAP s’intitule "Visualisation des incidences opérationnelles…

Document du Royaume-Uni, utilité militaire des munitions d’armes à dispersion – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le Royaume-Uni présente un document sur l’utilité militaire des munitions d’armes à dispersion et détaille l’emploi de telles munitions : – larguées par aéronef ;…

Bilan des travaux de 2004 – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président de la Réunion d’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le bilan des travaux de 2004 reprend les grands axes des réunions…

Document de l’Allemagne, fiabilité et emploi des munitions à dispersion– Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Allemagne présente un document intitulé "Fiabilité et emploi des muntions à dispersion", comportant une partie pour chacun des thèmes.

Document de réflexion – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de réflexion présenté par le Président désigné, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. 1ère partie: cadre juridique 2ème partie: questions d’organisation.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Bilan de la Belgique, coordonnateur pour l’article 7, sur la soumission des rapports

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le fonctionnement et l’état d’ensemble de la Convention Genève (Suisse), 2 – 6 juin 2008.