Résumé du président de la réunion du comité de coordination du lundi 19 novembre 2001

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Résumé du Président de la Réunion du Comité de Coordination du lundi 19 novembre 2001 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Comité de Coordination. Thèmes abordés :– Programme de travail intersessionnel ;– Questions faisant suite à la troisème conférence des États…

Propositions et idées sur les MAMAP – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le coordonnateur, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Sommaire: Introduction I. Considérations généralesII. Détectabilité des MAMAPIII. Restrictions imposées à l’’emploi des MAMAPIV. Mesures visant à empêcher l’’emploi non autorisé de MAMAPV. Conception des dispositifs…

Document de la France, les REG et le DIH – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la France, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. La France présente un document sur les restes explosifs de guerre (REG) et le droit international humanitaire (DIH).

Le DIH et les REG – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi à la demande du coordonnateur, sur les restes explosifs de guerre (REG) et le Droit International Humanitaire (DIH) présenté lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août.

Document de la Chine, solution pour les MAMAP – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République populaire de Chine, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. La Chine présente une solution d’ensemble au problème des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Sommaire : Introduction I. Propositions relatives à…

Document du CICR, règles sur les MAMAP et les MAP dans le Protocole II modifié – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente quelques règles sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les mines antipersonnel (MAP) dans…

Convention de 1980 sur certaines armes classiques

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Descriptif général de la Convention de 1980 sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, élaboré par le CICR.

Document de réflexion – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Document de réflexion présenté par le Président désigné, "visant à faciliter les consultations sur les préparatifs de la troisième Conférence des Etats parties ainsi que…

Respect des dispositions – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Le Président désigné présente un document intitulé "Respect des dispositions". Structure du document : – Introduction ; – Rappel des faits ; – Conception…

Document du CICR, règles et principes du DIH par rapport aux REG – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente les règles et principes existants du Droit International Humanitaire (DIH) s’appliquant à l’emploi de munitions qui risquent de…