Traités et Droit International – Page 169

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2003

document - Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art. 7 CIMAP de l’Algérie Rapport du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire conformément à l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: Avril 2003. Contenu : – Mesure d’application nationales ; –…

Rectificatif suite aux réponses du Brésil au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rectificatif suite aux réponses au questionnaire (G0560787) par le Brésil lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre: rectificatif sur les dates et…

Réponses de la Lituanie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Lituanie lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de la Croatie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Croatie lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Recommandations relatives aux MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le coordonnateur, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le présent document s’intitule "Mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP): texte révisé des propositions et idées qui ont été avancées au sein du Groupe…

Réponses des Pays-Bas au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par les Pays-Bas lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de la République de Corée au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Corée lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mercredi 20 février 2002

document - 2001 - 2002, Comité de coordination, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mercredi 20 février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité de Coordination Thèmes abordés : – Préparation de la 4ème réunion annuelle des États parties ; – Proposition pour une retraite du CC ; – Programme de travail intersessionnel ; – Rapport par…

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mardi 22 janvier 2002

document - 2001 - 2002, Comité de coordination, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mardi 22 janvier 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité de Coordination Thèmes abordés :– Unité de soutien (ISU);– Programme de travail intersessionnel: Point sur les ordres du jour des réunions intersessionnelles; Autres points concernant le programme de travail intersessionnel ;– Divers.

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du lundi 3 décembre 2001

document - 2001 - 2002, Comité de coordination, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du lundi 3 décembre 2001 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité de Coordination Thèmes abordés :– Programme de travail intersessionnel ;– Questions en suspens ;– Divers.