Les mines terrestres: examen critique des instruments juridiques
Lettre de l’UNIDIR N°28/29 pages 62-63. Décembre 1994 – Mai 1995. Articles et chapitres 1994. Doswald-beck L et Herby P. http://www.unidir.org/bdd/fiche-article-fr.php?ref_article=524
Sénégal, intervention à la Conférence de Dublin sur les sous-munitions: observations générales
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration générale de la délégation du Sénégal à la Conférence diplomatique de Dublin pour la négociation d’une Convention internationale sur les armes à sous- munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/Senegal.pdf
La communauté internationale face aux problèmes des mines terrestres antipersonnel
document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit InternationalArticle écrit par Boutros Boutros Ghali, publié dans la Lettre de l’UNIDIR N°28/29 décembre 1994- Mai 1995. Publication intitulée: Les mines terrestres et la conférence d’examen de la Convention sur certaines armes classiques. http://www.unidir.org/bdd/fiche-article-fr.php?ref_article=520
Projet de Convention sur les armes à sous-munitions, Conférence de Wellington
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, WellingtonWellington, du 18 au 22 février 2008. Le Projet de Convention sur les armes à sous-munitions de la Conférence de Wellington est le document qui a servi de proposition de base à la Conférence diplomatique de Dublin. Il s’agit d’un instrument légal composé de 22 articles traitant des armes à sous-munitions.
Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: séance de clôture
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, WellingtonDéclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellington sur les munitions en grappes, séance de clôture Wellington, du 18 au 22 février 2008.
Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions : définitions, article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, WellingtonDéclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellington sur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif aux définitions, article 2 Wellington, du 18 au 22 février 2008.
Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: assistance et définition des victimes, article 5
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, WellingtonDéclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellingtonsur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif à l’assistance aux victimes ainsi que la définition des victimes des munitions en grappes, article 5 Wellington, du 18 au 22 février 2008.
Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: obligations générales, portée d’application, définition
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, WellingtonDéclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellingtonsur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif aux obligations générales et la portée d’application ainsi que la définition Wellington, du 18 au 22 février 2008.
Togo, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: soutien à la Déclaration de Wellington et au projet de traité
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, WellingtonDéclaration de la délégation du Togo, qui souscrit à la Déclaration de Wellington et soutient le projet de traité actuel à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions Wellington, du 18 au 22 février 2008.
Sénégal, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, WellingtonDéclaration de la délégation du Sénégal sur l’article 2, à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions Wellington, du 18 au 22 février 2008.