2ème AEP à la CASM – Déclaration de la Suisse
Déclaration de la Suisse lors de la 2ème Assemblée des Etats Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-Munitions (CASM) à Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
2ème AEP à la CASM – Déclaration du Sénégal
document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration du Sénégal lors de la 2ème Assemblée des Etats Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-Munitions (CASM) à Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
2ème AEP à la CASM – Déclaration de la Belgique
document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration de la Belgique lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
Rapport art. 7 CIMAP du Canada présenté le 30 avril 2011
document - Canada, Canada, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit InternationalRapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 21 avril 2010 au 20 avril 2011.
Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en janvier 2011
document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit InternationalRapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et leur destruction (CIMAP). Date de présentation: janvier 2011 NB: Document tiré du site des Nations Unies
Rapport Art.7 CASM de la Principauté de Monaco présenté en août 2011
document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Mise en œuvre nationale, Monaco, Monaco, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit InternationalCe document est le rapport initial soumis par la Principauté de Monaco au Secrétaire Général des Nations Unies en vertu de l’obligation de transparence de l’article 7 de la Convention sur les armes à sous munitions.
Le Liban : le programme antimines
document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Bureau des Nations Unies pour les Services d'Appui aux projets (UNOPS), Déminage Humanitaire, Organisation des Nations Unies (ONU)Ce document, publié sur le site du Bureau des Nations Unies pour les services d’appui aux projets (UNOPS) présente les dispositifs de l’action antimines mis en place au Liban. Source: http://www.unops.org/Francais Dernière date de consultation: 27.09.2011
2ème AEP à la CASM – Déclaration de la République Centrafricaine
document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration de la République Centrafricaine lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011
2ème AEP à la CASM – Déclaration du Burkina Faso
document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration du Burkina Faso faite lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
2ème AEP à la CASM – Déclaration de la République du Tchad
document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration de la République du Tchad lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.