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Résolution de l’OSCE sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE), Organisations Internationales (OI), Sensibilisation / Plaidoyer

Résolution extraite du document suivant : "Déclaration de Berlin de l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe et résolutions adoptées à sa onzième session annuelle". http://www.osce.org/documents/pa/2002/07/164_fr.pdf

Mauritanie – Règlement intérieur de la commission nationale chargée du traité d’Ottawa

document - Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales

La Commission Nationale de la République islamique de la Mauritanie chargée du Traité D’Ottawa a mis en application des textes de références pour son Règlement Interieur. Ces textes comportent 15 articles.

Décision sur l’actualisation du questionnaire de l’OSCE sur les mines antipersonnel et les débris de guerre explosifs

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Généralités, Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE), Organisations Internationales (OI)

Décision No. 7/04 sur le questionnaire de l’OSCE concernant les mines antipersonnel et les débris de guerre explosifs prise lors de la 437ème séance plénière du Forum de l’OSCE pour la coopération en matière de sécurité. http://www.osce.org/documents/fsc/2004/11/3832_fr.pdf

532ème séance du Forum pour la coopération en matière de sécurité de l’OSCE – Déclaration de la délégation du Canada

document - Autres instances, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale

Déclaration de la délégation du Canada faite le 5 décembre 2007 à l’occasion de la 532ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité de l’OSCE.

529ème séance du Forum pour la coopération en matière de sécurité de l’OSCE – Déclaration de la délégation de l’Espagne

document - Autres instances, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale

Déclaration de la délégation de l’Espagne Faite le 31 octobre 2007 à l’occasion de la 529ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité de l’OSCE.

Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l’enregistrement et la tenue des registres pour les munitions

document - Approche thématique, Gestion, Gestion des stocks

Guide établi par le gouvernement allemand. Table des matières : I. Objet et champ d’application II. Marquage des munitions et de leur emballage III. Enregistrement et tenue des registres IV. Définitions V. Références sur la question des "munitions conventionnelles : marquage, enregistrement et tenue de registres" http://www.osce.org/publications/fsc/2008/09/32978_1181_fr.pdf

Guide des meilleures pratiques de l’OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles

document - Approche thématique, Destruction des stocks

Guide établi par le gouvernement des Pays Bas. Table des matières : I. Introduction II. Enfouissement des munitions III. Brûlage / explosion à l’air libre IV. Combustion confinée V. Techniques additionnelles de neutralisation des munitions VI. Techniques de séparation VII. Techniques experimentales de conversion VIII. Discussion IX. Conclusion X. Liste des abbréviations XI. Références. Source…

Sommet de Beyrouth – Discours du Très Honorable Jean Chrétien, Premier ministre du Canada

document - Autres instances, Autres séminaires, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Séminaires

Discours du Très Honorable Jean Chrétien, Premier ministre du Canada, prononcé à l’occasion de la cérémonie solennelle d’ouverture du Sommet de Beyrouth de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF). Document tiré des Actes du la IXe Conférence des chefs d’Etat et de gouvernement des pays membres de la Francophonie (pp.133-136). http://www.francophonie.org/doc/txt-reference/actes_9_sommet.pdf

7ème AEP CIMAP – Intervention de la Suisse sur l’article 5

document - 7ème Assemblée, 7ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Intervention à l’occasion de la Septième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur la mise en oeuvre de l’article 5 (destruction des mines antipersonnel dans les zones minées) Genève (Suisse), du 18 au 22 septembre 2006.

7ème AEP CIMAP – Intervention de la France sur l’article 5

document - 7ème Assemblée, 7ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Intervention à l’occasion de la Septième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur la mise en oeuvre de l’article 5 (destruction des mines antipersonnel dans les zones minées) Genève (Suisse), du 18 au 22 septembre 2006.