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Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet de Plan d’action de Nairobi 2005-2009

document - 1ère conférence d'examen, 2ème réunion préparatoire, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Projet de Plan d’action de Nairobi, 2005-2009 : Faire que cessent les souffrances causées par les mines antipersonnel Deuxième réunion préparatoire de la première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention de l’emploi, du stockage, de la production du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Document: APLC/CONF/2004/PM.2/L.6 Genève, 28-29 juin…

Lettre adressée au Président de l’Assemblée Général par le Représentant permanent de la Lituanie auprès de l’ONU à la 58ème session de l’AGNU

document - 58ème session, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Sessions de l'Assemblée générale des Nations Unies, Structures nationales

Lettre datée du 23 juillet 2004, adressée au Président de l’Assemblée Général par le Représentant permanent de la Lituanie auprès de l’Organisation des Nations Unies (S.E.M. Gediminas Serksnys) Assemblée générale des Nations Unies, Cinquante-huitième session Point 73 p) de l’ordre du jour Désarmement général et complet : mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction…

Résolution 58/69 de l’AGNU sur la Convention sur certaines armes classiques

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 58/69 sur la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, adoptée par l’Assemblée Générale lors de sa cinquante-huitième session (Point 77 de l’ordre du jour). 71ème séance plénière, 8 décembre 2003.

Projet de résolution de l’AGNU – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - 57ème session, Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), Sessions de l'Assemblée générale des Nations Unies

Projet de résolution présenté par 112 pays sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Selon ce projet, l’Assemblée générale invite les États qui n’ont pas encore signé la Convention à y adhérer et à la…

Projet de résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - 56ème session, Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), Sessions de l'Assemblée générale des Nations Unies

Projet de résolution présenté par 96 pays sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Selon ce projet, l’Assemblée générale invite les États qui n’ont pas encore signé la Convention à y adhérer et à la…

3ème AEP CIMAP – Projet de déclaration de la 3ème AEP

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet de déclaration de la troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua, 18-21 septembre 2001

Lettre adressée au Secrétaire général par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente du Zimbabwe auprès de l’ONU lors de la 55ème session

document - 55ème session, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Sessions de l'Assemblée générale des Nations Unies

Lettre datée du 30 novembre 2000, adressée au Secrétaire général par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente du Zimbabwe auprès de l’Organisation des Nations Unies Assemblée générale des Nations Unies, cinquante-cinquième session Point 73 f) de l’ordre du jour Désarmement général et complet : mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction…

Projet de résolution de l’AGNU – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - 55ème session, Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), Sessions de l'Assemblée générale des Nations Unies

Projet de résolution présenté par 90 pays sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Selon ce projet, l’Assemblée générale a noté avec regret que des mines antipersonnel continuent d’être employées dans des conflits dans diverses…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet de plan d’action de Nairobi

document - 1ère conférence d'examen, 2ème réunion préparatoire, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Un engagement commun: projet de plan d’action de Nairobi, 2005-2009 "Faire que cessent les souffrances causées par les mines antipersonnel" document rédigé par le Président désigné de la Première Conférence d’examen de la Convention sur les mines antipersonnel (CIMAP) Nairobi, 29 novembre au 3 décembre 2004 structure du document:IntroductionI. Universalisation de la ConventionII. Destruction des…

Document du Groupe de travail sur les MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ordre du jour provisoire des réunions d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel élaboré par le Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel , lors de la huitième réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques Genève, 5 au 16…