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Intersessionnelle juin 2005 CIMAP – Intervention du Burundi – CP sur la destruction des stocks

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Destruction des stocks, Juin 2005, Juin 2005, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du Burundi faite le 15 juin 2005 lors de la réunion intersessionnelle de juin 2005 Comité permanent sur la destruction des stocks Genève, 21-25 juin 2005 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.

Intersessionnelle juin 2005 CIMAP – Proposition de loi belge – CP sur l’état de la Convention

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, État de la convention, Juin 2005, Juin 2005, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Proposition de loi visant à interdire le financement direct ou indirect de la fabrication, l’utilisation ou la détention de mines antipersonnel Texte adopté par la Commission des finances et des affaires économiques présenté le 13 juin 2005 lors de la réunion intersessionnelle de juin 2005 Comité permanent sur le fonctionnement et l’état d’ensemble de la…

Intersessionnelle juin 2005 CIMAP – Intervention de la Belgique – CP sur l’état de la Convention

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, État de la convention, Juin 2005, Juin 2005, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Discours du Sénateur belge Philippe Mahoux concernant la proposition de loi belge sur l’interdiction du financement des mines antipersonnel fait le 13 juin 2005 lors de la réunion intersessionnelle de juin 2005 Comité permanent sur le fonctionnement et l’état d’ensemble de la Convention Genève, 13-17 juin 2005 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de…

Intersessionnelle juin 2005 CIMAP – Intervention de l’Algérie – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM, Technologie, Juin 2005, Juin 2005, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Présentation de l’Algérie faite le 14 juin 2005 lors de la réunion intersessionnelle de juin 2005 Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines Genève, 13-17 juin 2005 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur…

Intersessionnelle juin 2004 CIMAP – Intervention de l’Algérie – CP sur la destruction des stocks

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Destruction des stocks, Juin 2004, Juin 2004, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de l’Algérie faite le 24 juin 2004 lors de la réunion intersessionnelle de juin 2004 Comité permanent sur la destruction des stocks Genève, 21-25 juin 2004 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction

International Humanitarian Law – Troisieme Convention de Gen

document -

BASM, une arme efficace à 98% contre les civils : Témoignages

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assistance aux victimes, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Divers, Etudes et programmes, Généralités, Généralités, Handicap International (HI), Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de Handicap International. Recueil de témoignages de victimes des bombes à sous-munitions au Liban, en Irak, au Kosovo, en Afghanistan, et au Laos/Cambodge. Document en français et en anglais.

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (3ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases : – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; – à Genève…

Impact tactique du retrait des mines terrestres antipersonnel de l’arsenal de l’Armée de terre

document - Approche thématique, Généralités

Article écrit par Roger L. Roy, Conseiller supérieur en recherche opérationnelle du commandant SDIFT (Canada), extrait du Bulletin de doctrine et d’instruction de l’Armée de terre ; été 2001, vol. 4, N° 2, pp. 35-40.

Respecter et faire respecter le droit international humanitaire

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, CICR, Documentation générale, Généralités, Guides, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Réglementations nationales, Traités et Droit International

Publication du Comité international de la Croix-Rouge (CICR). Contenu : – Avant propos ;– Sept questions sur le droit international humanitaire ;– Sept mesures pour respecter et faire respecter le droit international humanitaire;– Instruments modèles et éléments de référence ;– Pour en savoir plus.