Mise en œuvre nationale – Page 87

Rapport art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté à titre volontaire. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP de la Principauté de Monaco présenté en mars 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Monaco, Monaco, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: de mars 2008 à mars 2009.

Rapport art.7 CIMAP de Haïti présenté le 17 février 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Haïti, Haïti, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1 août 2006 au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP du Cap-Vert présenté le 31 mars 2009

document - Cap-Vert, Cap-Vert, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er Novembre 2001 au 31 décembre 2008

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention du Sénégal – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mai 2009, Mai 2009, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du Sénégal lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et leur réintégration socio-économique dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Rapport sur l’assistance aux victimes (Point 3 de la réunion: Mises à jour présentées par des États parties qui ont à leur charge un nombre…

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention des coprésidents du CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mai 2009, Mai 2009, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la Belgique et de la Thaïlande, coprésidentes du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et leur réintégration socio-économique, à l’occasion de la réunion intersessionnelle dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel . Ce document présente les priorités et les défis pour la période 2010-2014. (Point 7 de la réunion:…

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention de la Suisse – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mai 2009, Mai 2009, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la Suisse lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et leur réintégration socio-économique dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. (Point 4 de la réunion: Interventions des Etats parties impliqués dans la coopération et l’assistance aux victimes dans les pays affectés). Genève, du 25…

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention de la France – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mai 2009, Mai 2009, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Son Excellence Éric Danon, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et leur réintégration socio-économique dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. (Point 4 de la réunion: Interventions des Etats parties impliqués dans…

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention du Burundi – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mai 2009, Mai 2009, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Madame Générose Ngendanganya, Directrice Générale Adjointe de la Protection au nom de la République du Burundi lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et leur réintégration socio-économique dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. (Point 3 de la réunion: Présentations des États parties qui…

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention de la Belgique – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mai 2009, Mai 2009, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la Belgique lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et leur réintégration socio-économique dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel . (Point 4 de la réunion: Interventions des Etats parties impliqués dans la coopération et l’assistance aux victimes dans les pays affectés). Genève, du…