Mise en œuvre nationale – Page 86

Rapport art.7 CIMAP du Congo présenté le 3 avril 2009

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er janvier 2008 2001 au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP du Canada présenté en avril 2009

document - Canada, Canada, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 18 avril 2008 au 19 avril 2009.

Sénégal – Plan d’action national pour l’assistance aux victimes

document - Approche thématique, Assistance aux victimes, Divers, Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Séminaire de Dakar 02-04 novembre 2009, Séminaires, Sénégal, Structures nationales

Présentation faite par le représentant du Sénégal lors du deuxième séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Dakar (Sénégal), 02 – 04 novembre 2009. Contenu : – Nombre des victimes; – Mise en place d’un comité Ad Hoc en charge d’élaborer un draft de plan d’action national; – Composition du Comité; –…

Algérie : Remise à disposition des terres

document - Algérie, Approche thématique, Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Remise à disposition des terres, Séminaire de Dakar 02-04 novembre 2009, Séminaires, Structures nationales

Présentation faite par le représentant de l’Algérie lors du deuxième séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Dakar (Sénégal), 02 – 04 novembre 2009. Contenu :- Principale période de contamination;- Les principales régions touchées;- Taux d’accident;- Système national de classement des terres;- Stratégie de remise à disposition des terres.

L’Education au risque des mines au Sénégal

document - Approche thématique, Divers, Education au risque des mines (ERM), Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Séminaire de Dakar 02-04 novembre 2009, Séminaires, Structures nationales

Présentation faite par le Centre National d’Action Antimines au Sénégal (CNAMS) lors du deuxième séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Dakar (Sénégal), 02 – 04 novembre 2009. Contenu : – Processus en Casamance; – Leçons tirées; – Défis.

Rapport art.7 CIMAP du Sénégal présenté le 30 avril 2008

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2007.

Rapport art.7 CIMAP du Burundi présenté le 1er juillet 2008

document - Burundi, Burundi, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 30 avril 2006 au 30 avril 2008.

Rapport art.7 CIMAP de la France présenté le 30 avril 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP du Tchad présenté le 1er juillet 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2008.

Rapport art.7 CIMAP du Niger présenté le 26 mai 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Niger, Niger, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2008.