Mise en œuvre nationale – Page 149

Document du Canada, aperçu des dispositifs de mises à feu et recommandations – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Canada, lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le Canada présente un aperçu des dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) et des recomandations concernant des pratiques optimales.

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de synthèse présenté par l’Allemagne, lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. L’Allemagne présente les dispositifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule et un aperçu de ces dispositifs (détonateurs et capteurs), ainsi que…

Document-cadre de l’Australie, les REG – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail de l’Australie présenté lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. L’Australie présente un document de travail intitulé "Document-cadre sur les restes explosifs des guerres (REG) – article 7".

Document de l’Afrique du Sud, REG et aide aux victimes – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Afrique du Sud, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. L’Afrique du Sud présente un document de travail intitulé "Restes explosifs des guerres (REG): aide aux victimes".

Document de la Russie, définition des REG – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. La Russie propose une définition des restes explosifs de guerre (REG).

Document du Pakistan, REG: assistance et coopération – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Pakistan, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Le Pakistan présente un document de travail sur les restes explosifs de guerre (REG): assistance et coopération. Structure du document :– Le problème ;–…

Document de l’Inde, utilisation irresponsable de MAMAP par des acteurs non étatiques – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Inde, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. L’Inde présente un document sur l’emploi de mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) par des acteurs qui ne sont pas des Etats.

Rapport Art.7 CIMAP du Maroc présenté le 28 août 2006

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national volontaire du Maroc sur l’application de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: 28 août 2006 Période couverte: de septembre 2005 à septembre 2006.

Rapport Art.7 CIMAP du Mali pour la période allant du 1er mai 2004 au 1er mai 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mali, Mali, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 27 juin 2005 Période couverte: du 1er mai 2004 au 1er mai 2005.

Rapport Art.7 CIMAP du Mali pour la période allant du 18 janvier 2003 au 30 avril 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mali, Mali, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: 30 avril 2004 Période couverte: du 18 janvier 2003 au 30 avril 2004.