Assemblées des États Parties – Page 7

1ère AEP CIMAP – Intervention de la Belgique

document - 1ère Assemblée, 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Message de M. Erik Derycke, Ministre des affaires étrangères, lu par M. l’Ambassadeur Jean de Ruyt, Chef de la Délégation belge. Déclaration faite le 3 mai 1999 à la première Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention de l’Algérie

document - 1ère Assemblée, 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Intervention de la délégation algérienne faite le 4 mai 1999 à la première Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Jordanie

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Jordanie, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Document soumis par les Corapporteurs du Comité permanent sur le déminage, la sensibilisation aux risques présentés par les mines et les techniques de l’action antimines au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Zimbabwe (résumé)

document - 9ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Structures nationales, Traités et Droit International, Zimbabwe, Zimbabwe

Résumé de la demande d’extension de délai sur la base de l’article 5 de la CIMAP soumise par le Zimbabwe à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention pour l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Résumé de la demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Yémen

document - 9ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Traités et Droit International, Yémen

Résumé de la demande d’extension de délai sur la base de l’article 5 de la CIMAP soumise par le Yémen à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention pour l’interdiction des mines antipersonnel. Genève 24-28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Pérou (résumé)

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Pérou, Résumés, Traités et Droit International

Présentation faite par le Pérou, à la neuvième Assemblée des Etats parties à la CIMAP, sur la demande d’extension de delai pour achever la destruction des mines antipersonnel sur la base de l’article 5 de la convention. Genève 24-28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Résumé de la demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Équateur

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Equateur, Mise en œuvre nationale, Résumés, Traités et Droit International

Résumé de la demande d’extension de délai sur la base de l’article 5 de la CIMAP soumise par l’Équateur à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention pour l’interdiction des mines antipersonnel. Genève 24-28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Résumé de la demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Tchad

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Tchad, Traités et Droit International

Résumé de la demande d’extension sur la base de l’article 5 présenté par le Tchad à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention pour l’interdiction des mines antipersonnel Genève 24-28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation de délai au titre de l’article 5 CIMAP – Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (résumé)

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Traités et Droit International

Présentation par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de la demande d’extension sur la base de l’article 5 à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention pour l’interdiction des mines antipersonnel. Genève 24-28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation de délai au titre à l’article 5 de la CIMAP – Venezuela

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Venezuela

Analyse de la demande de prolongation soumise par le Venezuela pour achever la destruction des mines antipersonnel conrforméement à l’article 5 de la Convention. Neuvième Assemblée des États parties à la CIMAP. Genève du 24 au 28 Novembre 2008.