Coalition contre les sous-munitions (CMC) – Page 3

Document de la CMC, dispositions face à l’impact des munitions d’armes à dispersion – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Organisations non gouvernementales (ONG), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par la Cluster Munition Coalition (CMC), lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. La Cluster Munition Coalition présente les dispositions à prendre face à l’impact des munitions d’armes à dispersion. Structure du document :–…

Document de la CMC, principes pour un Traité sur les munitions en grappe – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Organisations non gouvernementales (ONG), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par la Cluster Munition Coalition (CMC), lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007.