Traités et Droit International – Page 81

Sao Tomé-et-Principe, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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"Intervention de Sao Tomé-et-Principe à la Conférence internationale de la Convention sur les Cluster Munitions".Ce document est une déclaration de Sao Tomé-et-Principe à l’occasion de la cérémonie de signature de la Convention sur les armes à sous-munitions.Oslo, 2-4 décembre 2008.

Saint-Siège, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Discours de Son Excellence l’Archevêque Dominique Mamberti, Secrétaire pour les relations avec les États et Chef de la délégation du Saint-Siège, à la cérémonie de signature de la Convention sur les armes à sous-munitions.Oslo, 2-4 décembre 2008.

Suisse, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Discours de Madame la Conseillère fédérale Micheline Calmy-Rey prononcé par Madame l’Ambassadrice Christine Schraner Burgener, à l’occasion de la Conférence pour la signature de la Convention sur les armes à sous-munitions à Oslo. Oslo, 2-4 décembre 2008.

Sénégal, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Discours de Son Excellence Monsieur Babacar Carlos Mbaye, Ambassadeur, Représentant Permanent du Sénégal auprès de l’Office des Nations Unies à Genève, prononcé à l’occasion de la conférence de signature de la Convention sur les armes à sous-munitions.Oslo, 2-4 décembre 2008.

Mali, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Déclaration prononcée par Son Excellence Monsieur Sidiki Lamine Sow, Ambassadeur, Représentant Permanent du Mali à Genève,à la cérémonie de signature de la Convention internationale sur les armes à sous-munitions à Oslo.Oslo, 2-4 décembre 2008.

Burkina Faso, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Déclaration du Burkina Faso prononcée par Son Excellence Madame Monique Ilboudo, Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire auprès du Royaume du Danemark et Chef de délégation, lors de la Conférence pour la signature de la Convention sur les armes à sous-munitions .Oslo, 2-4 décembre 2008. [Document incomplet]

Madagascar, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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Intervention de Son Excellence Monsieur Marcel Ranjeva, Ministre des Affaires Étrangères de la République de Madagascar, à la cérémonie de signature de la Convention internationale sur les armes à sous-munitions à Oslo. Oslo, 2-4 décembre 2008.

Bénin, déclaration à la cérémonie de signature de la CASM à Oslo

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"Address by H.E. Mr Theodore C. Loko, roving ambassador of Benin, on the occasion of the Convention on Cluster Munitions Signing Conference" Discours prononcé par Son Excellence Monsieur Theodore C. Loko, Ambassadeur itinérant du Bénin, à l’occasion de la Conférence pour la signature de la Convention sur les armes à sous-munitions.Oslo, 2-4 décembre 2008.

Rapport Art.7 CIMAP du Burundi présenté le 30 avril 2009

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7.Date de présentation: 30 avril 2009Période couverte: 30 avril 2006 au 30 avril 2009.

Intersessionnelle avril 2007 CIMAP – Intervention du Sénégal (texte) – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

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Intervention du Sénégal (CNAMS) lors de la réunion intersessionnelle d’avril 2007 Comité permanent sur le déminage et l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines Genève, 23-27 avril 2007 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.