Traités et Droit International – Page 150

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – compte-rendu analytique de la 3ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la troisième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 12 décembre). Contenu :Echange de vues général (suite).

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 11 décembre). Contenu :– Description de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message…

Première Conférence des EP au Protocole V – Rapport d’activité

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Rapport d’activité établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 18 juin 2007. Rapport d’activité du Comité préparatoire de la première Conférence du Protocole V. Sommaire :I. IntroductionII. Organisation du Comité préparatoireIII. Travaux du Comité…

Première Conférence des EP au Protocole V – Présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document de réflexion présenté par le Président et établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 18 juin 2007. Le document s’intitule "Présentation de rapports nationaux au titre du Protocole V". Structure du document :…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document du CIDHG, coopération et assistance

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Guides, Organisations Internationales (OI), Première, Traités et Droit International

Document de travail du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Le CIDHG présente un document de travail sur la coopération et l’assistance.…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document du SLAM (UNMAS), échange de renseignements

document - Activités et publications des organisations, Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Guides et normes, Organisation des Nations Unies (ONU), Première, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document du Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. L’UNMAS présente, au nom de l’Equipe des Nations Unies pour l’action antimines, un…

Première Conférence des EP au Protocole V – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 5 novembre). Sommaire: – Rapports de tous organes subsidiaires ;–…

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 3ème séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 28 novembre). Contenu : – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs (suite) ;– Adoption du Rapport ;– Questions diverses.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 27 novembre). Contenu : – Communication des pouvoirs ;– Examen du Rapport du Groupe d’experts gouvernementaux (suite) et échange de vues général.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 27 novembre). Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message du Secrétaire général de l’ONU ;– Rapport sur les travaux…