Traités et Droit International – Page 143

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

document - Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, France, France, Mise en œuvre nationale, Quatrième, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 6 novembre 2002. La France présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule B –…

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 8 septembre 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 8 septembre 2003 Période couverte: du 15 avril 2003 au 8 septembre 2003.

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 11 décembre). Contenu : – Echange de vues…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 11 décembre). Contenu : – Descriptif de la…

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 15 avril 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 15 avril 2003 Période couverte: du 12 décembre 2002 au 15 avril 2003.

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 4 octobre 2002

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 4 octobre 2002 Période couverte: du 1er juillet 2000 au 10 septembre 2002.

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 9 juillet 2000

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 9 juillet 2000 Période couverte: du 1er janvier 2000 au 30 juin 2000.

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad pour la période allant du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2007

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Rapport présenté en application de l’article 7 paragraphes 2 et 3. Date de présentation: 1er avril 2008 Période couverte: du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2007.

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 30 avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2005 Période couverte: du 1er mai 2004 au 30 avril 2005.

Carte annexée au Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 30 avril 2004

document - Activités et publications des organisations, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et programmes, Handicap International (HI), Mise en œuvre nationale, Organisations non gouvernementales (ONG), Publications des OI et ONG, Rapports étatiques article 7, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Carte de Handicap International sur la dispertion des localités affectées par type d’impact Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP). Date de présentation du rapport: 30 avril 2004 Période couverte: du 1er mai 2003 au 30 avril 2004 Date de production…