Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) – Page 29

Déclaration de Wellington, Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions

Version préliminaire de la Déclaration de la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions, établie le 8 février 2008, en vue de la Conférence de Wellington sur les sous-munitions, du 18 au 22 février 2008.

Projet de Convention sur les armes à sous-munitions – notes explicatives

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Traités et Droit International, Wellington

Document de la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitionsétabli le 21 janvier 2008, Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Lesotho, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule

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Proposition du Lesotho pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. Cette proposition vise l’ajout d’un nouveau paragraphe (paragraphe 3) au préambule. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM7_003.pdf

Royaume-Uni, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule

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Proposition du Royaume-Uni pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM6_004.pdf

France, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule

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Proposition de la France pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM5_003.pdf

Irlande, proposition lors de la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement du préambule

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Proposition de l’Irlande pour l’amendement du préambule, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM4_003.pdf

Sénégal, intervention à la Conférence de Dublin sur les sous-munitions: observations générales

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Déclaration générale de la délégation du Sénégal à la Conférence diplomatique de Dublin pour la négociation d’une Convention internationale sur les armes à sous- munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/Senegal.pdf

Projet de Convention sur les armes à sous-munitions, Conférence de Wellington

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Wellington

Wellington, du 18 au 22 février 2008. Le Projet de Convention sur les armes à sous-munitions de la Conférence de Wellington est le document qui a servi de proposition de base à la Conférence diplomatique de Dublin. Il s’agit d’un instrument légal composé de 22 articles traitant des armes à sous-munitions.

Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: séance de clôture

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Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellington sur les munitions en grappes, séance de clôture Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions : définitions, article 2

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Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellington sur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif aux définitions, article 2 Wellington, du 18 au 22 février 2008.