Déclarations nationales dans les instances internationales – Page 81

Document du Royaume-Uni, détectabilité des mines antivéhicule – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Royaume-Uni présente un document sur la détectabilité des mines antivéhicule. Contenu :– Introduction ;– Champs de mines posés à des fins de défense…

Document de plusieurs pays, proposition pour un Protocole relatif aux MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par plusieurs pays, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Proposition de Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), présentée par l’Albanie,…

Document de la Suède, propostion relative aux débats sur le DIH et les REG – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Suède, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. La Suède présente une proposition concernant la structure des débats sur le droit international humanitaire (DIH) et les restes explosifs de guerre (REG) qui…

Document de l’Australie, techniques de détection des mines terrestres – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Australie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document de la Lituanie, proposition de deux nouveaux articles – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République de Lituanie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document des Pays-Bas, échanges d’informations sur le Protocole V – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Pays-Bas, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Les Pays-Bas proposent un échange d’informations, à titre volontaire, sur le Protocole V.

Document de la Suisse, points et problèmes relatifs à certains types de munitions explosives – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Suisse, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. La Suisse présente les points et problèmes concernant des mesures préventives d’ordre technique visant certains types particuliers de munitions explosives.

Document de Cuba, proposition sur la question des MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par Cuba, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Cuba présente une proposition sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Réponses de l’Estonie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Estonie lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses du Brésil au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par le Brésil lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 21 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).