Document du Pakistan, REG: assistance et coopération – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Pakistan, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Le Pakistan présente un document de travail sur les restes explosifs de guerre (REG): assistance et coopération. Structure du document :– Le problème ;–…

Document de l’Inde, utilisation irresponsable de MAMAP par des acteurs non étatiques – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Inde, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. L’Inde présente un document sur l’emploi de mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) par des acteurs qui ne sont pas des Etats.

Document de l’Australie, méthode de signalisation des champs de mines – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Australie, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Australie présente différentes méthodes de signalisation des champs de mines. Structure du document :– Introduction ;– Objectif ;– Rappel ;– Méthodologie proposée ;– Avantages probables…

Document du Royaume-Uni, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. Le Royaume-Uni présente un document sur les dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).…

Document de l’Allemagne, fiabilité, sécurité et performance des munitions et sous-munitions classiques – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Allemagne présente un document sur la fiabilité, la sécurité et la performance des munitions et des sous-munitions classiques. Sommaire :I. Teneur du documentII. Réglementation nationaleIII.…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Allemagne présente une proposition concernant des pratiques optimales relatives aux dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines…

Document de l’Irlande, MAMAP en dehors des zones marquées – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Irlande, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Irlande présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) mises en place en dehors de zones dont le périmètre est marqué.

Document des Etats-Unis, réponses à certaines préoccupations – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Les Etats-Unis répondent à certaines préoccupations au sujet de l’adoption d’un protocole relatif aux mines autres que les mines antipersonnel. Les préoccupations apparaissent…

Document de l’Afrique du Sud, Convention-cadre sur certaines armes classiques – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Afrique du Sud, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Document présenté par l’Afrique du Sud qui s’intitule "Convention-cadre sur certaines armes classiques: articles supplémentaires sur les consultations et le respect des dispositions".…

Document de la France, démarche méthodologique – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la France, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. La France présente une démarche méthodologique d’évaluation dans le cadre de l’amélioration de la conception de certains types spécifiques de munitions.